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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0649245

EP0649245 - Procédé pour réduire la dimension d'une image d'un document [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1995/16]Procédé pour réduire la dimension d'un document pour l'affichage numérique
[1998/52]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  29.10.1999
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip29.10.1999Aucune opposition formée dans le délaipublié le 15.12.1999 [1999/50]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
AT&T Corp.
32 Avenue of the Americas
New York, NY 10013-2412 / US
[1995/16]
Inventeur(s)01 / O'Gorman, Lawrence Patrick
18 Albright Circle
Madison, New Jersey 07940 / US
[1995/16]
Mandataire(s)Buckley, Christopher Simon Thirsk, et al
Lucent Technologies (UK) Ltd, 5 Mornington Road Woodford Green
Essex IG8 0TU / GB
[N/P]
Précédent [1995/16]Buckley, Christopher Simon Thirsk, et al
AT&T (UK) LTD., AT&T Intellectual Property Division, 5 Mornington Road
Woodford Green, Essex IG8 0TU / GB
Numéro de la demande, date de dépôt94307276.905.10.1994
[1995/16]
Numéro de priorité, dateUS1993013815315.10.1993         Format original publié: US 138153
[1995/16]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0649245
Date:19.04.1995
Langue:EN
[1995/16]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0649245
Date:23.12.1998
Langue:EN
[1998/52]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP10.02.1995
ClassificationIPC:H04N1/393
[1995/16]
CPC:
H04N1/3935 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1995/16]
TitreAllemand:Verfahren zur Verkleinerung des Bildes eines Dokuments[1998/52]
Anglais:A method of reducing the size of an image of a document[1998/52]
Français:Procédé pour réduire la dimension d'une image d'un document[1998/52]
Précédent [1995/16]Verfahren zum Reduzieren der Dokumentengrösse zur numerischer Anzeige
Précédent [1995/16]A method of reducing document size for digital display
Précédent [1995/16]Procédé pour réduire la dimension d'un document pour l'affichage numérique
Procédure d'examen05.10.1995Requête en examen déposée  [1995/48]
08.10.1997Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
29.12.1997Réponse à une notification de la division dexamen
20.03.1998Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
18.05.1998Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
10.06.1998Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
28.08.1998Taxe de délivrance payée
28.08.1998Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)24.09.1999Aucune opposition formée dans le délai imparti [1999/50]
Taxes payéesTaxe annuelle
23.10.1996Taxe annuelle Année du brevet 03
10.10.1997Taxe annuelle Année du brevet 04
16.10.1998Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]US4412252  (MOORE ROBERT S [US], et al) [A] 1-9 * column 1, line 32 - line 50 * * column A; claim 1 *;
 [A]EP0177640  (IBM [US]) [A] 1-9 * page 4, paragraph 2 * * abstract *
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