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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0669676

EP0669676 - Tableau de commutation avec connecteur à déplacement d'isolant [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  11.02.2000
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip11.02.2000Aucune opposition formée dans le délaipublié le 29.03.2000 [2000/13]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
THE WHITAKER CORPORATION
4550 New Linden Hill Road, Suite 450
Wilmington, Delaware 19808 / US
[N/P]
Précédent [1995/35]Pour tous les Etats désignés
THE WHITAKER CORPORATION
4550 New Linden Hill Road, Suite 450
Wilmington, Delaware 19808 / US
Inventeur(s)01 / Caherec, Alain
26 rue des Anglais
F-78700 Conflans Sainte Honorine / FR
[1995/35]
Mandataire(s)Warren, Keith Stanley, et al
Baron Warren Redfern
Cambridge House
100 Cambridge Grove
Hammersmith, London
W6 0LE / GB
[N/P]
Précédent [1995/35]Warren, Keith Stanley, et al
BARON & WARREN 18 South End Kensington
London W8 5BU / GB
Numéro de la demande, date de dépôt94309670.122.12.1994
[1995/35]
Numéro de priorité, dateFR1994000203923.02.1994         Format original publié: FR 9402039
[1995/35]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0669676
Date:30.08.1995
Langue:EN
[1995/35]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0669676
Date:22.01.1997
[1997/04]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0669676
Date:07.04.1999
Langue:EN
[1999/14]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP06.12.1996
ClassificationIPC:H01R4/24
[1995/35]
CPC:
H01R4/2433 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1999/05]
Précédent [1995/35]DE,  FR,  GB,  IT,  NL 
TitreAllemand:Schalttafelverbinder mit Isolationsverdrängungsklemmen[1998/22]
Anglais:Patch panel idc connector[1995/35]
Français:Tableau de commutation avec connecteur à déplacement d'isolant[1995/35]
Précédent [1995/35]Schalttafel mit Isolationsverdrängungsklemmen
Procédure d'examen27.06.1997Requête en examen déposée  [1997/35]
14.05.1998Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
18.09.1998Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
02.10.1998Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
11.12.1998Taxe de délivrance payée
11.12.1998Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)08.01.2000Aucune opposition formée dans le délai imparti [2000/13]
Taxes payéesTaxe annuelle
16.12.1996Taxe annuelle Année du brevet 03
05.12.1997Taxe annuelle Année du brevet 04
21.12.1998Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[A]DE3701274  (SIMON GUY) [A] 1-12* figure -; example - *;
 [A]US4793823  (COZZENS BRIAN E [US], et al) [A] 1-12 * the whole document *;
 [A]FR2623024  (ARNOULD APP ELECTR [FR]) [A] 1-12 * figure -; claim - *
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