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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0657187

EP0657187 - Stimulateur cardiaque implantable à fréquence asservie [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1995/24]Stimulateur cardiaque implantable à fréquence asservie et son procédé de commande
[1999/35]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  05.05.2001
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip18.05.2001Extinction du brevet dans un Etat contractantpublié le 04.07.2001 [2001/27]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
ELA MEDICAL
98-100, rue Maurice Arnoux
92541 Montrouge / FR
[N/P]
Précédent [1995/24]Pour tous les Etats désignés
ELA MEDICAL
98-100, Rue Maurice Arnoux
F-92541 Montrouge / FR
Inventeur(s)01 / Bouhour, Anne
13, Rue de la Vistule
F-75013 Paris / FR
02 / Legay, Thierry
45, Rue F. Dreyfus Bel Air
F-91640 Fontenay Les Briis / FR
[1995/24]
Mandataire(s)Laget, Jean-Loup
Ipsilon
Le Centralis
63, avenue du Général Leclerc
92340 Bourg-la-Reine / FR
[N/P]
Précédent [1995/24]Laget, Jean-Loup
Cabinet Pierre Loyer 77, rue Boissière
F-75116 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt94402775.405.12.1994
[1995/24]
Numéro de priorité, dateFR1993001457806.12.1993         Format original publié: FR 9314578
[1995/24]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0657187
Date:14.06.1995
Langue:FR
[1995/24]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0657187
Date:05.07.2000
Langue:FR
[2000/27]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP28.03.1995
ClassificationIPC:A61N1/365
[1995/24]
CPC:
A61N1/36514 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   SE [1995/24]
TitreAllemand:Implantierbarer Herzschrittmacher mit gesteuerter Frequenz[1999/35]
Anglais:Implantable cardiac pacemaker with controlled frequency[1999/35]
Français:Stimulateur cardiaque implantable à fréquence asservie[1999/35]
Précédent [1995/24]Implantierbarer Herzschrittmacher mit gesteuerter Frequenz und dessen Steuerungsverfahren
Précédent [1995/24]Implantable cardiac pacemaker with controlled frequency and its method of control
Précédent [1995/24]Stimulateur cardiaque implantable à fréquence asservie et son procédé de commande
Procédure d'examen14.12.1995Requête en examen déposée  [1996/09]
27.11.1998Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
25.03.1999Réponse à une notification de la division dexamen
06.09.1999Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
11.01.2000Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
27.03.2000Taxe de délivrance payée
27.03.2000Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)06.04.2001Aucune opposition formée dans le délai imparti [2001/25]
Taxes payéesTaxe annuelle
31.10.1996Taxe annuelle Année du brevet 03
19.12.1997Taxe annuelle Année du brevet 04
18.12.1998Taxe annuelle Année du brevet 05
27.12.1999Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipSE05.10.2000
[2001/27]
Citations:Recherche[A]EP0493220  (ELA MEDICAL SA [FR]) [A] 1-4,11 * page 3, line 3 - page 4, line 46; figure - *;
 [A]EP0493222  (ELA MEDICAL SA [FR]) [A] 1-4,11 * page 3, column 3, line 28 - page 5, column 7, line 53; figure - *;
 [A]EP0498533  (CARDIAC PACEMAKERS INC [US]) [A] 1-4,11 * page 3, column 4, line 34 - page 5, column 7, line 45; figure - *;
 [AD]US5074302  (POORE JOHN W [US], et al) [AD] 1,11 * column 3, line 23 - column 6, line 2; figure - *
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