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EP0699980

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0699980

EP0699980 - Procédé de fabrication d'un cadran [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 19.11.1999 Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement Tooltip	28.12.2007	Extinction du brevet dans un Etat contractant Nouvel/nouveaux État(s): IT	publié le 30.01.2008 [2008/05]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés W. Blösch AG Moosstrasse 68 - 78 CH-2540 Grenchen / CH
	[1996/10]
Inventeur(s)	01 / Blösch, Walter Grubenweg 23 CH-2540 Grenchen / CH
	[1996/10]
Mandataire(s)	AMMANN PATENTANWÄLTE AG Schwarztorstrasse 31 3001 Bern / CH
	[N/P]
Précédent [1996/10]	AMMANN PATENTANWAELTE AG BERN Schwarztorstrasse 31 CH-3001 Bern / CH
Numéro de la demande, date de dépôt	94810492.2	29.08.1994
	[1996/10]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0699980
	Date:	06.03.1996
	Langue:	DE
	[1996/10]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0699980
	Date:	13.01.1999
	Langue:	DE
	[1999/02]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	01.12.1994
Classification	IPC:	G04D3/00, G04B45/00, G04B19/10	[1996/10]
	CPC:	G04B45/0076 (EP); G04B19/10 (EP); G04D3/0092 (EP)
Etats contractants désignés	AT, CH, DE, FR, IT, LI [1996/27]
Précédent [1996/10]	AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE
Etats autorisant lextension	LT	Pas encore payé
	SI	Pas encore payé
Titre	Allemand:	Verfahren zur Herstellung eines Zifferblattes	[1996/10]
	Anglais:	Method for manufacturing a dial	[1996/10]
	Français:	Procédé de fabrication d'un cadran	[1996/10]
Procédure d'examen	30.08.1995	Perte de droit, date d'effet juridique: Etat(s) désigné(s)
	02.02.1996	Envoi de la notification relative à une perte de droit : Etat(s) désigné(s) BE, DK, ES, GB, GR, IE, LU, MC, NL, PT, SE
	08.08.1996	Requête en examen déposée [1996/41]
	21.05.1997	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	29.09.1997	Réponse à une notification de la division dexamen
	07.11.1997	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	17.02.1998	Réponse à une notification de la division dexamen
	07.05.1998	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	20.07.1998	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	15.10.1998	Taxe de délivrance payée
	15.10.1998	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	14.10.1999	Aucune opposition formée dans le délai imparti [2000/01]
Taxes payées	Taxe annuelle
	03.07.1996	Taxe annuelle Année du brevet 03
	04.07.1997	Taxe annuelle Année du brevet 04
	08.07.1998	Taxe annuelle Année du brevet 05
	Surtaxe
	Surtaxe règle 85bis: taxe nationale de base CBE 1973
	23.11.1995	BE M01 Pas encore payé
	23.11.1995	DK M01 Pas encore payé
	23.11.1995	ES M01 Pas encore payé
	23.11.1995	GB M01 Pas encore payé
	23.11.1995	GR M01 Pas encore payé
	23.11.1995	IE M01 Pas encore payé
	23.11.1995	LU M01 Pas encore payé
	23.11.1995	MC M01 Pas encore payé
	23.11.1995	NL M01 Pas encore payé
	23.11.1995	PT M01 Pas encore payé
	23.11.1995	SE M01 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition Tooltip	FR	13.01.1999
	IT	13.01.1999
	[2008/05]
Précédent [2006/14]	FR	13.01.1999
Précédent [2000/22]	FR	11.06.1999
Citations:	Recherche	[YA]CH646571 (W.BLÖSCH AG) [Y] 1 * page 3, column R, line 8 - line 31 * [A] 2,3;
		[A]CH401767 (J P ROBERT & CIE [CH]) [A] 1,4* page 1, line 40 - line 59 *;
		[Y]US3785143 (FUJIMORI Y) [Y] 1 * column A *;
		[A]CH636238G (KAWAGUCHIKO SEIMITSU K.K.) [A] 1-3 * abstract *

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