blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0625247

EP0625247 - SYSTEME DE FIXATION AVEC CHEVILLE A ENFONCER [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  25.04.1997
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip06.11.2009Changement - demandeurpublié le 09.12.2009  [2009/50]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
fischerwerke Artur Fischer GmbH & Co. KG
Weinhalde 14-18
72178 Waldachtal / DE
[2009/50]
Précédent [1994/47]Pour tous les Etats désignés
fischerwerke Artur Fischer GmbH & Co. KG
Weinhalde 14 - 18
D-72178 Waldachtal / DE
Inventeur(s)01 / SEIBOLD, Günter
Beethovenstrasse 11
D-72285 Pfalzgrafenweiler / DE
[1994/47]
Numéro de la demande, date de dépôt94901910.329.11.1993
[1994/47]
WO1993EP03345
Numéro de priorité, dateDE1992424061003.12.1992         Format original publié: DE 4240610
[1994/47]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9412798
Date:09.06.1994
Langue:DE
[1994/13]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0625247
Date:23.11.1994
Langue:DE
La demande publiée par l'OMPI le 09.06.1994, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1994/47]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0625247
Date:19.06.1996
Langue:DE
[1996/25]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP09.06.1994
ClassificationIPC:F16B15/00, E04F13/08, B25C9/00
[1994/47]
CPC:
E04B1/7633 (EP); E04F13/0835 (EP); F16B15/00 (EP);
F16B15/02 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   DK,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL [1994/47]
TitreAllemand:BEFESTIGUNGSSYSTEM MIT EINEM EINSCHLAGDÜBEL[1994/47]
Anglais:SECURING SYSTEM WITH A DRIVE-IN PLUG[1994/47]
Français:SYSTEME DE FIXATION AVEC CHEVILLE A ENFONCER[1994/47]
Entrée dans la phase régionale09.04.1994Taxe nationale de base payée 
09.04.1994Taxe(s) de désignation payée(s) 
09.04.1994Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen09.04.1994Requête en examen déposée  [1994/47]
30.11.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
19.12.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
23.02.1996Taxe de délivrance payée
23.02.1996Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)20.03.1997Aucune opposition formée dans le délai imparti [1997/24]
Taxes payéesTaxe annuelle
14.09.1995Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]US1851112  (POWERS MILTON F) [A] 1,3,5,7 * page 2, line 40 - line 130; figures 1-8 *;
 [A]DE2234037  (IRONFLEX AG) [A] 1,3,6-9 * page 4, line 17 - page 5, line 3 ** page 5, line 31 - page 6, line 5; figure . *
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.