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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0729411

EP0729411 - PROCEDE PARTICULIEREMENT DESTINE A LA DECORATION DE CARREAUX DE CERAMIQUE ET APPAREIL DE SERIGRAPHIE ASSOCIE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  16.10.1998
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip09.05.2002Extinction du brevet dans un Etat contractantpublié le 26.06.2002  [2002/26]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
OMIS DUE S.P.A.
Piazza Matteotti, 19
42010 Veggia Di Casalgrande / IT
[1997/50]
Précédent [1996/36]Pour tous les Etats désignés
OMIS DUE S.P.A.
Piazza Matteotti, 19
I-42010 Veggia Di Casalgrande / IT
Inventeur(s)01 / MARTINELLI, Enzo
Via Ada Negri, 2
I-41049 Sassuolo / IT
[1996/36]
Mandataire(s)Gardi, Giuliano, et al
Gardipatent, S.r.l., Via Giardini, 605
41100 Modena / IT
[N/P]
Précédent [1996/36]Gardi, Giuliano, et al
Gardipatent, S.r.l., Via Giardini, 605
41100 Modena / IT
Numéro de la demande, date de dépôt94926920.305.09.1994
[1996/36]
WO1994EP02958
Numéro de priorité, dateIT1993MO0011107.09.1993         Format original publié: IT MO930111
[1996/36]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9507183
Date:16.03.1995
Langue:EN
[1995/12]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0729411
Date:04.09.1996
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 16.03.1995, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1996/36]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0729411
Date:10.12.1997
Langue:EN
[1997/50]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP16.03.1995
ClassificationIPC:B41F15/08, B41F15/26
[1996/36]
CPC:
B41F15/26 (EP); B28B11/001 (EP); B28B11/04 (EP);
B28B13/04 (EP); B41F15/0881 (EP); B41P2217/56 (EP)
Etats contractants désignésES,   IT [1996/36]
TitreAllemand:VERFAHREN UND SIEBDRUCKMASCHINE ZUM DEKORIEREN KERAMISCHER FLIESEN[1997/50]
Anglais:METHOD PARTICULARLY FOR DECORATING CERAMIC TILES AND RELATIVE SILK-SCREEN PRINTING MACHINE[1996/36]
Français:PROCEDE PARTICULIEREMENT DESTINE A LA DECORATION DE CARREAUX DE CERAMIQUE ET APPAREIL DE SERIGRAPHIE ASSOCIE[1996/36]
Précédent [1996/36]VERFAHREN UND SIEBDRUCKMASCHINE ZUM GLASIEREN KERAMISCHER FLIESEN
Entrée dans la phase régionale26.03.1996Taxe nationale de base payée 
26.03.1996Taxe(s) de désignation payée(s) 
26.03.1996Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen27.03.1995Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
26.03.1996Requête en examen déposée  [1996/36]
20.12.1996Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
06.05.1997Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
08.08.1997Taxe de délivrance payée
08.08.1997Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)11.09.1998Aucune opposition formée dans le délai imparti [1998/49]
Taxes payéesTaxe annuelle
20.09.1996Taxe annuelle Année du brevet 03
26.09.1997Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipES10.12.1997
[2002/26]
Cité dansRecherche internationale[A]DE3313590  (AGROB ANLAGENBAU GMBH [DE]) [A] 1,13* the whole document *
Examen   - DE-A- 3 313 590
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