EP0721494 - COMPOSITION ET PROCEDE POUR LE TRAITEMENT DE TISSUS TEINTS [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 04.08.2000 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	04.08.2000	Demande réputée retirée	publié le 20.09.2000 [2000/38]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés NOVO NORDISK A/S Novo Allé 2880 Bagsværd / DK
	[N/P]
Précédent [1996/29]	Pour tous les Etats désignés NOVO NORDISK A/S Novo Allé DK-2880 Bagsvaerd / DK
Inventeur(s)	01 / VIDEB K, Thomas Margrethevej 18 DK-2900 Hellerup / DK
	02 / WESTENDORP, Walter, H. Finantién NL-5175 NW Loon op Zand / NL
	[1996/29]
Numéro de la demande, date de dépôt	94928304.8	27.09.1994
	[1996/29]
	WO1994DK00360
Numéro de priorité, date	DK19930001093	27.09.1993 Format original publié: DK 109393
	DK19940000088	20.01.1994 Format original publié: DK 8894
	[1996/29]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9509225
	Date:	06.04.1995
	Langue:	EN
	[1995/15]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0721494
	Date:	17.07.1996
	Langue:	EN
	La demande publiée par l'OMPI le 06.04.1995, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1996/29]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	SE	06.04.1995
Classification	IPC:	C11D3/386, C11D11/00, D06M16/00, D06B11/00	[1996/29]
	CPC:	D06P7/00 (EP,US); C11D3/1293 (EP,US); C11D3/38645 (EP,US); D06B11/0096 (EP,US); D06P1/6138 (EP,US); D06P1/673 (EP,US); (+) D06P5/02 (EP,US); D06P5/137 (EP,US); D06P5/158 (EP,US) (-)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, NL, PT, SE [1996/29]
Titre	Allemand:	ZUSAMMENSETZUNG UND VERFAHREN ZUR BEHANDLUNG VON GEFÄRBTEM GEWEBE	[1996/29]
	Anglais:	A COMPOSITION AND A METHOD FOR THE TREATMENT OF DYED FABRIC	[1996/29]
	Français:	COMPOSITION ET PROCEDE POUR LE TRAITEMENT DE TISSUS TEINTS	[1996/29]
Entrée dans la phase régionale	29.04.1996	Taxe nationale de base payée
	29.04.1996	Taxe(s) de désignation payée(s)
	29.04.1996	Taxe d'examen payée
Procédure dexamen	24.03.1995	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: SE
	29.04.1996	Requête en examen déposée [1996/29]
	11.11.1998	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	20.05.1999	Réponse à une notification de la division dexamen
	23.08.1999	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	13.12.1999	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	24.03.2000	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2000/38]
	25.04.2000	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2000/38]
Taxes payées	Taxe annuelle
	30.09.1996	Taxe annuelle Année du brevet 03
	30.09.1997	Taxe annuelle Année du brevet 04
	30.09.1998	Taxe annuelle Année du brevet 05
	30.09.1999	Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
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