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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0721549

EP0721549 - AGENCEMENT DE PALIER DE TRANSMISSION A VIS SANS FIN [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  20.11.1998
Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement   Tooltip17.02.2006Changement - Extinction dans un Etat contractant
État(s) actualisé(s): FR
publié le 05.04.2006  [2006/14]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
OPPERMAN MASTERGEAR LIMITED
Hambridge Road Newbury
Berks RG14 5TS / GB
[N/P]
Précédent [1998/03]Pour tous les Etats désignés
OPPERMAN MASTERGEAR LIMITED
Hambridge Road
Newbury, Berks RG14 5TS / GB
Précédent [1996/29]Pour tous les Etats désignés
OPPERMAN MASTERGEAR LIMITE
Hambridge Road
Newbury, Berks RG14 5TS / GB
Inventeur(s)01 / HARVEY, Raymond, Godfrey, Ashley
Roselee Tubbs Lane
HIghclere Newbury Berks RG15 9PW / GB
[1996/29]
Mandataire(s)Woodward, John Calvin, et al
Venner Shipley LLP 20 Little Britain
London EC1A 7DH / GB
[N/P]
Précédent [1996/29]Woodward, John Calvin, et al
Venner Shipley & Co. 20 Little Britain
London EC1A 7DH / GB
Numéro de la demande, date de dépôt94928456.604.10.1994
[1996/29]
WO1994GB02153
Numéro de priorité, dateGB1993002048805.10.1993         Format original publié: GB 9320488
[1996/29]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9509995
Date:13.04.1995
Langue:EN
[1995/16]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0721549
Date:17.07.1996
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 13.04.1995, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1996/29]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0721549
Date:14.01.1998
Langue:EN
[1998/03]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP13.04.1995
ClassificationIPC:F16H57/02, F16H1/16
[1996/29]
CPC:
F16H57/039 (EP); F16H1/16 (EP); F16H57/023 (EP);
F16H57/031 (EP); F16H2057/005 (EP); F16H2057/0235 (EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   IT,   NL [1996/29]
TitreAllemand:LAGERUNG EINER SCHNECKENWELLE[1996/29]
Anglais:WORM SHAFT BEARING ARRANGEMENT[1996/29]
Français:AGENCEMENT DE PALIER DE TRANSMISSION A VIS SANS FIN[1996/29]
Entrée dans la phase régionale24.04.1996Taxe nationale de base payée 
24.04.1996Taxe(s) de désignation payée(s) 
24.04.1996Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen01.05.1995Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
25.04.1996Requête en examen déposée  [1996/29]
30.01.1997Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
14.05.1997Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
30.07.1997Taxe de délivrance payée
30.07.1997Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)15.10.1998Aucune opposition formée dans le délai imparti [1999/01]
Taxes payéesTaxe annuelle
18.10.1996Taxe annuelle Année du brevet 03
24.10.1997Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipFR14.01.1998
NL14.01.1998
[2006/14]
Précédent [2003/08]NL14.01.1998
FR12.06.1998
Précédent [1998/44]FR12.06.1998
Cité dansRecherche internationale[XY]DE3322863  (BROSE FAHRZEUGTEILE) [X] 1-6,8-11,13,14 * page 13, line 12 - line 24 * * figures 3-5 * [Y] 12;
 [X]US3316034  (B.R. WANLASS) [X] 1-5,9,14 * column W *;
 [Y]NL8700651  (H. TE LOSSER) [Y] 12 * figure 2 *
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