EP0673823 - Grille pour la construction d'un panier conique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 11.12.1998 Base de données mise à jour au 09.04.2026
Dernier événement Tooltip	11.12.1998	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 27.01.1999 [1999/04]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Wanzl GmbH & Co. Entwicklungs-KG Postfach 11 29 D-89336 Leipheim / DE
	[1995/39]
Inventeur(s)	01 / Wanzl, Rudolf Sonnenweg 8 D-89340 Leipheim / DE
	[1995/39]
Numéro de la demande, date de dépôt	95103642.5	14.03.1995
	[1995/39]
Numéro de priorité, date	DE19944410265	24.03.1994 Format original publié: DE 4410265
	[1995/39]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0673823
	Date:	27.09.1995
	Langue:	DE
	[1995/39]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0673823
	Date:	04.02.1998
	Langue:	DE
	[1998/06]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	13.07.1995
Classification	IPC:	B62B3/10	[1995/39]
	CPC:	B62B3/14 (EP)
Etats contractants désignés	DE, ES, FR, GB, SE [1995/39]
Titre	Allemand:	Gitterrost zur Bildung eines konischen Korbes	[1995/39]
	Anglais:	Grating for the construction of a conical basket	[1995/39]
	Français:	Grille pour la construction d'un panier conique	[1995/39]
Procédure d'examen	25.07.1995	Requête en examen déposée [1995/39]
	06.03.1997	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	27.03.1997	Réponse à une notification de la division dexamen
	07.07.1997	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	04.08.1997	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	16.10.1997	Taxe de délivrance payée
	16.10.1997	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	05.11.1998	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1999/04]
Taxes payées	Taxe annuelle
	13.02.1997	Taxe annuelle Année du brevet 03
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