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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0676416

EP0676416 - Procédé de tamissage d'éthers de cellulose [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été retirée
Statut actualisé le  22.02.2002
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip22.02.2002Retrait de la demandepublié le 10.04.2002  [2002/15]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Clariant GmbH
Brüningstrasse 50
65929 Frankfurt am Main / DE
[1997/51]
Précédent [1995/41]Pour tous les Etats désignés
HOECHST AKTIENGESELLSCHAFT
D-65926 Frankfurt am Main / DE
Inventeur(s)01 / Sponheimer, Manfred
Bodelschwingh-Strasse 48
D-65191 Wiesbaden / DE
02 / Welt, Günther, Dr.
Bahnhofstrasse 36
D-55296 Gau-Bischofsheim / DE
03 / Ziegelmayer, Manfred
Treburer Strasse 31
D-65474 Bischofsheim / DE
[1995/41]
Numéro de la demande, date de dépôt95105174.706.04.1995
[1995/41]
Numéro de priorité, dateDE1994441239111.04.1994         Format original publié: DE 4412391
[1995/41]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0676416
Date:11.10.1995
Langue:DE
[1995/41]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0676416
Date:02.11.1995
Langue:DE
[1995/44]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP13.09.1995
ClassificationIPC:C08B11/20, C08B17/06, B07B1/55
[1995/44]
CPC:
C08B11/20 (EP,US); C08B3/26 (KR); B07B1/00 (EP,KR,US);
B07B1/55 (EP,US); C08B17/06 (EP,US)
Précédent IPC [1995/41]C08B11/20, C08B11/22
Etats contractants désignésBE,   DE,   GB,   SE [1995/41]
TitreAllemand:Verfahren zum Sieben von Celluloseethern[1995/41]
Anglais:Process for screening cellulose ethers[1995/41]
Français:Procédé de tamissage d'éthers de cellulose[1995/41]
Procédure d'examen02.05.1996Requête en examen déposée  [1996/26]
04.03.1999Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
20.04.1999Réponse à une notification de la division dexamen
28.12.1999Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
24.06.2000Réponse à une notification de la division dexamen
19.01.2001Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
10.05.2001Réponse à une notification de la division dexamen
09.02.2002Demande retirée par le demandeur  [2002/15]
Taxes payéesTaxe annuelle
02.05.1997Taxe annuelle Année du brevet 03
31.03.1998Taxe annuelle Année du brevet 04
13.03.1999Taxe annuelle Année du brevet 05
02.05.2000Taxe annuelle Année du brevet 06
02.05.2001Taxe annuelle Année du brevet 07
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]DE1184611  (ALLGAIER WERKE GMBH) [A] 1,10 * the whole document *;
 [A]US4681676  (HEIDINGER ALFRED J [US], et al);
 [AD]EP0049815  (HENKEL KGAA [DE])
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