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EP0682158

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0682158

EP0682158 - Caisson pour sous-plafond [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été retirée Statut actualisé le 10.07.1998 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	10.07.1998	Retrait de la demande	publié le 26.08.1998 [1998/35]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Durlum-Leuchten GmbH Lichttechnische Spezialfabrik An der Wiese 5 D-79650 Schopfheim / DE
	[1995/46]
Inventeur(s)	01 / * * *
	[1995/46]
Mandataire(s)	Schmitt, Hans, et al Maucher, Börjes & Kollegen Dreikönigstrasse 13 79102 Freiburg / DE
	[N/P]
Précédent [1995/46]	Schmitt, Hans, Dipl.-Ing., et al Patentanwälte, Dipl.-Ing. Hans Schmitt, Dipl.-Ing. Wolfgang Maucher, Dipl.-Ing. RA H. Börjes-Pestalozza, Dreikönigstrasse 13 D-79102 Freiburg / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	95107032.5	09.05.1995
	[1995/46]
Numéro de priorité, date	DE19940007817U	11.05.1994 Format original publié: DE 9407817 U
	[1995/46]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0682158
	Date:	15.11.1995
	Langue:	DE
	[1995/46]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0682158
	Date:	22.05.1996
	[1996/21]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	29.03.1996
Classification	IPC:	E04B9/00, E04B9/04, E04B9/26	[1996/19]
	CPC:	E04B9/0407 (EP); E04B9/0478 (EP); E04B9/26 (EP)
	Précédent IPC [1995/46]	E04B9/00
Etats contractants désignés	CH, DE, FR, GB, LI, NL [1995/46]
Titre	Allemand:	Kassette für Unterdecke	[1995/46]
	Anglais:	False ceiling coffer	[1995/46]
	Français:	Caisson pour sous-plafond	[1995/46]
Procédure d'examen	16.07.1996	Requête en examen déposée [1996/37]
	17.06.1998	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	04.07.1998	Demande retirée par le demandeur [1998/35]
Taxes payées	Taxe annuelle
	02.05.1997	Taxe annuelle Année du brevet 03
	18.04.1998	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]FR1215288 (BAIJOT, DREYFUS & CIE) [X] 1-5 * page 2, paragraph 7 - paragraph 8; figures 1,2,4 *;
		[Y]DE8320831U (HOLZWERKE H. WILHELMI GMBH & CO KG) [Y] 1-5 * figures 3-6; claim 1 *;
		[Y]DE3027400 (MILLER HERMAN INC) [Y] 1-5 * figures 1,3,4; claim 1 *

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