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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0713686

EP0713686 - Dispositif de fixation pour une prothèse dentaire amovible et procédé de fabrication [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  16.10.1998
Base de données mise à jour au 02.09.2024
Dernier événement   Tooltip16.10.1998Demande réputée retiréepublié le 02.12.1998 [1998/49]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Cassinelli, Alberto
Via Motta 78a
6900 Massagno/Lugano / CH
Pour tous les Etats désignés
Lupi, Mauro
Via Camana
6923 Brusino Arsizio / CH
[N/P]
Précédent [1996/22]Pour tous les Etats désignés
Cassinelli, Alberto
Via Motta 78a
CH-6900 Massagno/Lugano / CH
Pour tous les Etats désignés
Lupi, Mauro
Via Camana
CH-6923 Brusino Arsizio / CH
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1996/22]
Mandataire(s)Gaggini, Carlo
Brevetti - Marchi
Via ai Campi 6
6982 Agno / CH
[N/P]
Précédent [1996/22]Gaggini, Carlo
GAGGINI Brevetti, Via M.d. Salute 5
CH-6900 Massagno-Lugano / CH
Numéro de la demande, date de dépôt95117319.403.11.1995
[1996/22]
Numéro de priorité, dateCH1994000351723.11.1994         Format original publié: CH 351794
[1996/22]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0713686
Date:29.05.1996
Langue:DE
[1996/22]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP15.03.1996
ClassificationIPC:A61C13/265
[1996/22]
CPC:
A61C13/2653 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   DK,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL,   SE [1996/22]
TitreAllemand:Vorrichtung zur Befestigung abnehmbarer Zahnprothesen und Verfahren zur Realisierung der Vorrichtung[1996/22]
Anglais:Fixation device for a removable dental prosthesis and process to make it[1996/22]
Français:Dispositif de fixation pour une prothèse dentaire amovible et procédé de fabrication[1996/22]
Procédure dexamen15.08.1996Requête en examen déposée  [1996/41]
03.06.1998La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1998/49]
03.07.1998Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1998/49]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
30.11.199703   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]EP0164768  (ODEN BV [NL]) [A] 1,6 * page 6, column 19 - page 7, column 6; figure 1 *;
 [DA]EP0184472  (SEGURA CLAUDE) [DA] 1,6 * abstract *;
 [A]US4661068  (HARRISON JOHN W [US], et al) [A] 1,6 * column 4, line 60 - line 66 *
par le demandeurCH649209
 EP0184472
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