Tous les documents - European Patent Register

EP0716061

Procédure d'examen

EP Présentation générale
EP Situation juridique
EP Registre fédéré
EP Historique des événements
EP Citations
EP Famille de brevets
EP Tous les documents

Aide rapide

Est-il possible de télécharger les documents ?
Est-il possible d'imprimer une liste de tous les documents ?
Peut-on trier la liste de documents ?
Est-il possible d'ouvrir un des documents ?
Puis-je ouvrir plusieurs documents dans des fenêtres distinctes ?
Est-il possible d'imprimer le document ?

Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

	Date	Type de document	Procédure	Nombre de pages
Nombre total de pages: 68
	24.06.2008	CDS mise à jour - modifications concernant le demandeur	Recherche / Examen	1
	04.07.2002	Confirmation du retrait de la demande de brevet européen	Recherche / Examen	1
	02.07.2002	Clôture de la procédure	Recherche / Examen	2
	21.06.2002	Retrait de la demande	Recherche / Examen	1
	06.04.1999	Réponse à la notification de la division d'examen	Recherche / Examen	17
	01.12.1998	Notification de la division d'examen	Recherche / Examen	3
	06.03.1996	Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne	Recherche / Examen	1
	06.03.1996	Rapport de recherche européen	Recherche / Examen	2
	22.11.1995	Abrégé	Recherche / Examen	1
	22.11.1995	Revendications	Recherche / Examen	2
	22.11.1995	Description	Recherche / Examen	12
	22.11.1995	Désignation de l'inventeur	Recherche / Examen	1
	22.11.1995	Dessins	Recherche / Examen	2
	22.11.1995	Document de priorité	Recherche / Examen	16
	22.11.1995	Requête en délivrance d'un brevet européen	Recherche / Examen	6

Extrait du Registre européen des brevets

S'abonner aux alertes par courriel