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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0694349

EP0694349 - Système modulaire de transfert [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  08.10.1999
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip08.10.1999Demande réputée retiréepublié le 24.11.1999 [1999/47]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Livernois Research & Development Company
25315 Kean Avenue Dearborn
Michigan 48124 / US
[N/P]
Précédent [1996/05]Pour tous les Etats désignés
Livernois Research & Development Company
25315 Kean Avenue
Dearborn, Michigan 48124 / US
Inventeur(s)01 / Wallis, Bernard Joseph
2215 Dacosta
Dearborn, Michigan 48128 / US
02 / Bianchi, Sabatino A.
25315 Kean Avenue
Dearborn, Michigan 48124 / US
[1996/05]
Mandataire(s)Singleton, Jeffrey
Eric Potter Clarkson, Park View House, 58 The Ropewalk
Nottingham NG1 5DD / GB
[N/P]
Précédent [1996/05]Singleton, Jeffrey
Eric Potter Clarkson St. Mary's Court St. Mary's Gate
Nottingham NG1 1LE / GB
Numéro de la demande, date de dépôt95303387.522.05.1995
[1996/05]
Numéro de priorité, dateUS1994028008925.07.1994         Format original publié: US 280089
[1996/05]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0694349
Date:31.01.1996
[1996/05]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP06.11.1995
ClassificationIPC:B21D43/05
[1996/05]
CPC:
B21D43/055 (EP,US); B21D43/05 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1996/05]
TitreAllemand:Modulares Transport-System[1996/05]
Anglais:Modular transfer system[1996/05]
Français:Système modulaire de transfert[1996/05]
Procédure dexamen22.07.1996Requête en examen déposée  [1996/38]
24.04.1997Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
13.06.1997Réponse à une notification de la division dexamen
28.08.1997Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
31.10.1997Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
07.11.1997Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
30.01.1998Taxe de délivrance payée
30.01.1998Taxe publication/d‘impression payée
02.12.1998La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1999/47]
05.03.1999Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1999/47]
Taxes payéesTaxe annuelle
28.04.1997Taxe annuelle Année du brevet 03
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.05.199804   M06   Pas encore payé
31.05.199905   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]US3807215  (ALLWEIER W, et al);
 [A]DE2632593  (AIDA ENG LTD) [A] 1 * figure 12 *;
 [AD]US4032018  (WALLIS BERNARD J) [AD] 1 * column W *;
 [X]DE3320830  (SCHOEN HANS) [X] 1-26 * page 14, line 23 - line 27; figure - *;
 [AD]US5307666  (BIANCHI SABATINO A [US])
par le demandeurUS4032018
 US5307666
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