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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0714431

EP0714431 - HUILE TELOMERISEE ET AMELIOREE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  14.11.2003
Base de données mise à jour au 14.08.2024
Dernier événement   Tooltip14.11.2003Aucune opposition formée dans le délaipublié le 02.01.2004  [2004/01]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
INTERNATIONAL LUBRICANTS, INC.
P.O. Box 24743 Seattle
Washington 98124 / US
[N/P]
Précédent [1996/23]Pour tous les Etats désignés
INTERNATIONAL LUBRICANTS, INC.
P.O. Box 24743
Seattle Washington 98124 / US
Inventeur(s)01 / SHANAHAN, Alka
1016 SW 151st Street 4
Seattle, WA 98166 / US
02 / LANDIS, Philip, S.
5753 Independence Circle
Alexandria, VA 22312 / US
[1996/23]
Mandataire(s)McCarthy, Denis Alexis, et al
MacLachlan & Donaldson
Unit 10, 4075 Kingswood Road
Citywest Business Campus
Dublin D24 C56E / IE
[N/P]
Précédent [1996/23]McCarthy, Denis Alexis, et al
MacLachlan & Donaldson 47 Merrion Square
Dublin 2 / IE
Numéro de la demande, date de dépôt95900353.417.08.1994
[1996/23]
WO1994US09274
Numéro de priorité, dateUS1993010847718.08.1993         Format original publié: US 108477
[1996/23]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche
N°:WO9505728
Date:02.03.1995
[1995/10]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0714431
Date:05.06.1996
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 02.03.1995, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1996/23]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0714431
Date:08.01.2003
Langue:EN
[2003/02]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:US23.03.1995
Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP23.12.1996
ClassificationIPC:C10M101/04, C10M109/02, C11C3/00, C07C69/74
[1997/06]
CPC:
C07C69/34 (EP,US); C10M145/12 (EP,US); C10M159/08 (EP,US);
C11C3/00 (EP,US); C10M2207/40 (EP,US); C10M2207/404 (EP,US);
C10M2209/08 (EP,US) (-)
Précédent IPC [1996/23]C10M109/02, C07C69/74
Etats contractants désignésDE,   ES,   FR,   GB,   IE,   IT,   NL,   SE [1996/23]
TitreAllemand:VERBESSERTES, TELOMERISIERTES ÖLPRODUKT[1996/23]
Anglais:IMPROVED TELOMERIZED OIL PRODUCT[1996/23]
Français:HUILE TELOMERISEE ET AMELIOREE[1996/23]
Entrée dans la phase régionale14.03.1996Taxe nationale de base payée 
14.03.1996Taxe de recherche payée 
14.03.1996Taxe(s) de désignation payée(s) 
14.03.1996Taxe d'examen payée 
Procédure d'examensuppriméDécision sur la requête en examen accéléré - acceptée: Non
06.03.1995Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: US
14.03.1996Requête en examen déposée  [1996/23]
06.11.1998Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
17.05.1999Réponse à une notification de la division dexamen
06.10.1999Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
11.05.2000Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}
04.07.2000Réponse à une notification de la division dexamen
12.06.2001Requête en examen accéléré déposée
29.06.2001Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
04.12.2001Réponse à une notification de la division dexamen
03.05.2002Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
23.07.2002Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
21.10.2002Taxe de délivrance payée
21.10.2002Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)09.10.2003Aucune opposition formée dans le délai imparti [2004/01]
Requête en poursuite de la procédure de:04.07.2000Requête en poursuite de la procédure déposée
04.07.2000Taxe intégralement payée (date de paiement)
Requête accordée
17.07.2000Décision envoyée
Taxes payéesTaxe annuelle
24.08.1996Taxe annuelle Année du brevet 03
16.06.1997Taxe annuelle Année du brevet 04
18.06.1998Taxe annuelle Année du brevet 05
30.06.1999Taxe annuelle Année du brevet 06
22.05.2000Taxe annuelle Année du brevet 07
30.06.2001Taxe annuelle Année du brevet 08
06.07.2002Taxe annuelle Année du brevet 09
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]GB2134923  (KASVIOLJY VAXTOLJE AB OY) [A] 1-13 * page 2, line 34 - line 42 * * page 5, line 9 - line 14 *
Recherche internationale[Y]US5229023  (LANDIS PHILLIP S [US])
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