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EP0731938

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0731938

EP0731938 - CIRCUIT D'EVALUATION DES SIGNAUX EMIS PAR UN CAPTEUR DE VITESSE D'EMBARDEE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 18.06.1999 Base de données mise à jour au 14.11.2024
Dernier événement Tooltip	18.06.1999	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 04.08.1999 [1999/31]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Werner-von-Siemens-Str. 1 DE-80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [1996/38]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / ULM, Michael Dahlienweg 24 D-93087 Alteglofsheim / DE
	[1996/38]
Numéro de la demande, date de dépôt	95900624.8	14.11.1994
	[1996/38]
	WO1994DE01341
Numéro de priorité, date	DE19934340719	30.11.1993 Format original publié: DE 4340719
	[1996/38]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9515519
	Date:	08.06.1995
	Langue:	DE
	[1995/24]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0731938
	Date:	18.09.1996
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 08.06.1995, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1996/38]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0731938
	Date:	12.08.1998
	Langue:	DE
	[1998/33]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	08.06.1995
Classification	IPC:	G05D1/02, G01C25/00, G01C22/02	[1996/38]
	CPC:	G01C25/00 (EP); G05D1/02 (KR); G01C22/025 (EP)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT [1996/38]
Titre	Allemand:	SCHALTUNGSANORDNUNG ZUM AUSWERTEN DER SIGNALE EINES GIERGESCHWINDIGKEITSSENSORS	[1996/38]
	Anglais:	CIRCUITRY FOR EVALUATING THE SIGNALS OF A YAW RATE SENSOR	[1996/38]
	Français:	CIRCUIT D'EVALUATION DES SIGNAUX EMIS PAR UN CAPTEUR DE VITESSE D'EMBARDEE	[1996/38]
Entrée dans la phase régionale	06.05.1996	Taxe nationale de base payée
	06.05.1996	Taxe(s) de désignation payée(s)
	06.05.1996	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	11.05.1995	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
	06.05.1996	Requête en examen déposée [1996/38]
	20.01.1998	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	13.02.1998	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	05.05.1998	Taxe de délivrance payée
	05.05.1998	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	13.05.1999	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1999/31]
Taxes payées	Taxe annuelle
	18.11.1996	Taxe annuelle Année du brevet 03
	20.11.1997	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[XY]DE3346434 (TELDIX GMBH [DE]) [X] 1-3 * claim . * * page 3, line 13 - line 31 * * page 5, line 12 - line 21 * [Y] 6;
		[YD]DE3919347 (AISIN SEIKI [JP]) [YD] 6 * figure 1; claim A *;
		[A]WO9012698 (LOTUS GROUP PLC [GB]) [A] 1 * page 2, line 17 - page 3, line 11 * * page 4, line 25 - page 5, line 9; figure 1 *;
		[A]US3882731 (KONING MENNO G) [A] 1 * column 4, line 43 - column 6, line 47; figures 1-4 *

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