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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0758300

EP0758300 - TRAME PRODUISANT UN MOTIF SUR UNE SURFACE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  08.10.1999
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip08.10.1999Aucune opposition formée dans le délaipublié le 24.11.1999 [1999/47]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
IPC TECHNOLOGIES INC.
Suite 90, 1480 Foster Street White Rock
British Columbia V4P 3X7 / CA
[N/P]
Précédent [1997/08]Pour tous les Etats désignés
IPC TECHNOLOGIES INC.
Suite 90, 1480 Foster Street
White Rock, British Columbia V4P 3X7 / CA
Inventeur(s)01 / Oliver, Gerry B.
3738 Mission Springs Drive
Kelowna, British Columbia V1Y 3M1 / CA
02 / Burton, Bruce L.
Rural Route No. 5, Site No. 4, Compartment No. 2
Kelowna, British Columbia V1X 4K4 / CA
[1997/08]
Mandataire(s)Sanders, Peter Colin Christopher, et al
Brookes Batchellor 1 Boyne Park Tunbridge Wells
Kent TN4 8EL / GB
[N/P]
Précédent [1997/08]Sanders, Peter Colin Christopher, et al
BROOKES & MARTIN High Holborn House 52/54 High Holborn
London WC1V 6SE / GB
Numéro de la demande, date de dépôt95916526.721.04.1995
[1997/08]
WO1995CA00236
Numéro de priorité, dateUS1994023715303.05.1994         Format original publié: US 237153
[1997/08]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9529820
Date:09.11.1995
Langue:EN
[1995/48]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0758300
Date:19.02.1997
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 09.11.1995, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1997/08]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0758300
Date:02.12.1998
Langue:EN
[1998/49]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP09.11.1995
ClassificationIPC:B44F9/04, E04F21/04
[1997/08]
CPC:
E01C9/002 (EP,US); B44F9/04 (EP,US); E04F21/04 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   DK,   ES,   FR,   GB,   GR,   IE,   IT,   LI,   LU,   MC,   NL,   PT,   SE [1997/08]
TitreAllemand:GITTER ZUM ERZEUGEN EINES MUSTERS AUF EINER OBERFLÄCHE[1997/08]
Anglais:GRID FOR PRODUCING A PATTERN ON A SURFACE[1997/08]
Français:TRAME PRODUISANT UN MOTIF SUR UNE SURFACE[1997/08]
Entrée dans la phase régionale11.11.1996Taxe nationale de base payée 
11.11.1996Taxe(s) de désignation payée(s) 
11.11.1996Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen30.11.1995Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
11.11.1996Requête en examen déposée  [1997/08]
23.05.1997Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
17.09.1997Réponse à une notification de la division dexamen
19.12.1997Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
01.04.1998Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
03.07.1998Taxe de délivrance payée
03.07.1998Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)03.09.1999Aucune opposition formée dans le délai imparti [1999/47]
Taxes payéesTaxe annuelle
24.03.1997Taxe annuelle Année du brevet 03
26.03.1998Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]US3692458  (KIRSCH ALBERT) [A] 1,10 * column 1, line 43 - column 2, line 34 *;
 [XA]EP0160315  (OSADA HIDEHARU) [X] 15,20-24 * page 6, line 1 - page 15, line 6 * [A] 1,4,11-13;
 [A]EP0589673  (BAKER COLIN ALBERT [GB]) [A] 1* column 2, line 6 - column 7, line 41 *
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