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EP0708858

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0708858

EP0708858 - TRAIN DE SECHAGE D'UNE MACHINE A PAPIER [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 02.10.1998 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	02.10.1998	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 18.11.1998 [1998/47]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Voith Sulzer Papiermaschinen GmbH Postfach 19 40 89509 Heidenheim / DE
	[N/P]
Précédent [1997/48]	Pour tous les Etats désignés Voith Sulzer Papiermaschinen GmbH Postfach 19 70 89509 Heidenheim / DE
Précédent [1996/18]	Pour tous les Etats désignés Voith Sulzer Papiermaschinen GmbH Postfach 19 70 D-89509 Heidenheim / DE
Inventeur(s)	01 / GROSSMANN, Udo Theodor-Schäfer-Strasse 2 D-89522 Heidenheim / DE
	02 / MEINECKE, Albrecht Hans-Holbein-Strasse 39 D-89520 Heidenheim / DE
	03 / LOSER, Hans Lessingstrasse 12 D-89129 Langenau / DE
	[1996/18]
Numéro de la demande, date de dépôt	95917890.6	10.05.1995
	[1996/18]
	WO1995DE00601
Numéro de priorité, date	DE19944416585	11.05.1994 Format original publié: DE 4416585
	[1996/18]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	WO9531601
	Date:	23.11.1995
	[1995/50]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0708858
	Date:	01.05.1996
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 23.11.1995, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1996/18]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0708858
	Date:	26.11.1997
	Langue:	DE
	[1997/48]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	11.01.1996
Classification	IPC:	D21F5/04	[1996/18]
	CPC:	D21F5/042 (EP,US); D21F5/04 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, DE, FR, GB, SE [1996/18]
Titre	Allemand:	TROCKENPARTIE EINER PAPIERMASCHINE	[1996/18]
	Anglais:	DRIER SECTION OF A PAPER MACHINE	[1996/18]
	Français:	TRAIN DE SECHAGE D'UNE MACHINE A PAPIER	[1996/18]
Entrée dans la phase régionale	21.12.1995	Taxe nationale de base payée
	21.12.1995	Taxe(s) de désignation payée(s)
	21.12.1995	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	21.12.1995	Requête en examen déposée [1996/18]
	07.05.1997	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	28.05.1997	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	06.06.1997	Taxe de délivrance payée
	06.06.1997	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	27.08.1998	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1998/47]
Taxes payées	Taxe annuelle
	22.05.1997	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[A]US3151953 (JUSTUS EDGAR J);
		[A]WO9220860 (ASTEN S C V [BE]);
		[DA]DE4328554 (VOITH GMBH J M [DE]);
		[PX]DE4416585 (VOITH GMBH J M [DE]) [PX] 1-15 * the whole document *

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.