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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0776467

EP0776467 - CAPTEUR DE FORCE OU D'ALLONGEMENT [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  17.03.2001
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip17.03.2001Aucune opposition formée dans le délaipublié le 02.05.2001 [2001/18]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Werner-von-Siemens-Str. 1
DE-80333 München / DE
[N/P]
Précédent [1997/23]Pour tous les Etats désignés
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Wittelsbacherplatz 2
80333 München / DE
Inventeur(s)01 / DOEMENS, Günter
Eichenfeldstrasse 4
D-83607 Holzkirchen / DE
02 / GILCH, Markus
Tulpenstrasse 14
D-85419 Mauern / DE
[1997/23]
Numéro de la demande, date de dépôt95927652.809.08.1995
[1997/23]
WO1995DE01053
Numéro de priorité, dateDE1994442905016.08.1994         Format original publié: DE 4429050
[1997/23]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9605492
Date:22.02.1996
Langue:DE
[1996/09]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0776467
Date:04.06.1997
Langue:DE
La demande publiée par l'OMPI le 22.02.1996, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1997/23]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0776467
Date:10.05.2000
Langue:DE
[2000/19]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP22.02.1996
ClassificationIPC:G01L1/14, G01B7/16
[1997/23]
CPC:
G01B7/22 (EP,US); G01L1/142 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL,   SE [1997/23]
TitreAllemand:KRAFT- ODER DEHNUNGSSENSOR[1997/23]
Anglais:FORCE OR EXTENSION SENSOR[1997/23]
Français:CAPTEUR DE FORCE OU D'ALLONGEMENT[1997/23]
Entrée dans la phase régionale16.12.1996Taxe nationale de base payée 
16.12.1996Taxe(s) de désignation payée(s) 
16.12.1996Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen23.01.1996Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
16.12.1996Requête en examen déposée  [1997/23]
01.10.1999Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
15.10.1999Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
05.01.2000Taxe de délivrance payée
05.01.2000Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)13.02.2001Aucune opposition formée dans le délai imparti [2001/18]
Taxes payéesTaxe annuelle
20.08.1997Taxe annuelle Année du brevet 03
19.08.1998Taxe annuelle Année du brevet 04
20.08.1999Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]DE2715831  (ELECTRIC POWER RES INST) [A] 1 * the whole document *;
 [DA]EP0354386  (SIEMENS AG [DE]) [DA] 1* the whole document *
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