blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Tous les documents: EP0773718 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

S'abonner aux alertes par courriel


Dossier(s):  EP0773718



Un courriel de confirmation sera envoyé à l’adresse indiquée

Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 149
21.05.1999 Clôture de la procédure Recherche / Examen 2
24.02.1999 Accusé de réception Recherche / Examen 2
18.02.1999 Décision de la demande (Agent des formalités) Recherche / Examen 2
09.09.1998 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 3
09.09.1998 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 38
27.08.1998 Documents pour la délivrance du brevet Recherche / Examen 2
07.04.1998 Pièce-jointe Recherche / Examen 4
07.04.1998 Description Recherche / Examen 5
07.04.1998 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
04.12.1997 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 3
09.04.1997 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
04.04.1997 Remboursement de taxes Recherche / Examen 1
02.04.1997 Lettre concernant des taxes et des paiements Recherche / Examen 2
04.02.1997 Revendications Recherche / Examen 3
04.02.1997 Description Recherche / Examen 2
04.02.1997 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 6
06.11.1996 Annexes au rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 3
06.11.1996 Copie du rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 5
16.04.1996 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 3
07.04.1996 Revendications Recherche / Examen 3
15.02.1996 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 2
15.02.1996 Publication internationale (Pamphlet) Recherche / Examen 28
15.02.1996 Document de priorité Recherche / Examen 28