EP0781121 - ARTICLE ABSORBANT [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 24.11.2000 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	24.11.2000	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 10.01.2001 [2001/02]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SCA Hygiene Products AB 405 03 Göteborg / SE
	[1999/43]
Précédent [1997/27]	Pour tous les Etats désignés SCA Mölnlycke AB 405 03 Göteborg / SE
Inventeur(s)	01 / RÖNNBERG, Peter Rävekärrsgatan 265 S-431 33 Mölndal / SE
	[1997/27]
Mandataire(s)	Winblad, Hans Peter Albihns AB P.O. Box 5581 114 85 Stockholm / SE
	[N/P]
Précédent [1997/27]	Winblad, Hans Peter H. Albihns Patentbyra AB, P.O. Box 3137 103 62 Stockholm / SE
Numéro de la demande, date de dépôt	95932994.7	15.09.1995
	[1997/27]
	WO1995SE01049
Numéro de priorité, date	SE19940003110	16.09.1994 Format original publié: SE 9403110
	[1997/27]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9608225
	Date:	21.03.1996
	Langue:	EN
	[1996/13]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0781121
	Date:	02.07.1997
	Langue:	EN
	La demande publiée par l'OMPI le 21.03.1996, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1997/27]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0781121
	Date:	26.01.2000
	Langue:	EN
	[2000/04]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	SE	21.03.1996
Classification	IPC:	A61F13/52, // A61F13/15	[1997/27]
	CPC:	A61F13/495 (EP,US); A61F13/535 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, IT [1997/27]
Titre	Allemand:	ABSORBIERENDER ARTIKEL	[1997/27]
	Anglais:	ABSORBENT ARTICLE	[1997/27]
	Français:	ARTICLE ABSORBANT	[1997/27]
Entrée dans la phase régionale	13.03.1997	Taxe nationale de base payée
	13.03.1997	Taxe(s) de désignation payée(s)
	13.03.1997	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	06.04.1996	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
	14.03.1997	Requête en examen déposée [1997/27]
	02.02.1999	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	07.06.1999	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	02.09.1999	Taxe de délivrance payée
	02.09.1999	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	27.10.2000	Aucune opposition formée dans le délai imparti [2001/02]
Taxes payées	Taxe annuelle
	25.08.1997	Taxe annuelle Année du brevet 03
	25.08.1998	Taxe annuelle Année du brevet 04
	29.09.1999	Taxe annuelle Année du brevet 05
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