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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0790856

EP0790856 - PROCEDE DE TRAITEMENT DE FLUX GAZEUX CONTENANT H 2S [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1997/35]PROCEDE DE TRAITEMENT DE FLUX GAZEUX CONTENANT H 2?S
[1998/52]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  29.10.1999
Base de données mise à jour au 19.10.2024
Dernier événement   Tooltip29.10.1999Aucune opposition formée dans le délaipublié le 15.12.1999 [1999/50]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
THE DOW CHEMICAL COMPANY
2030 Dow Center
Midland, Michigan 48674 / US
[1997/48]
Précédent [1997/35]Pour tous les Etats désignés
THE DOW CHEMICAL COMPANY
2030 Dow Center, Abbott Road
Midland, Michigan 48640 / US
Inventeur(s)01 / HAMMOND, Charles, A.
415 Huckleberry
Lake Jackson, TX 77566 / US
02 / OOSTWOUDER, Shelby, P.
343 Tamerlaine Drive
Houston, TX 77024 / US
03 / LANNING, Robert, Allan
30 Brookline Court
The Woodlands, TX 77381 / US
[1997/35]
Mandataire(s)Raynor, John
Beck Greener
Fulwood House
12 Fulwood Place
London
WC1V 6HR / GB
[N/P]
Précédent [1997/35]Raynor, John
W.H. Beck, Greener & Co 7 Stone Buildings Lincoln's Inn
London WC2A 3SZ / GB
Numéro de la demande, date de dépôt95944710.307.11.1995
[1997/35]
WO1995US14460
Numéro de priorité, dateUS1994033643909.11.1994         Format original publié: US 336439
[1997/35]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9614921
Date:23.05.1996
Langue:EN
[1996/23]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0790856
Date:27.08.1997
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 23.05.1996, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1997/35]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0790856
Date:23.12.1998
Langue:EN
[1998/52]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP23.05.1996
ClassificationIPC:B01D53/50, B01D53/52
[1997/35]
CPC:
B01D53/501 (EP,US); B01D53/52 (EP,US); Y10S423/19 (EP,US)
Etats contractants désignésGR,   IT [1997/35]
TitreAllemand:VERFAHREN ZUM BEHANDELN VON H2S ENTHALTENDEN GASARTIGEN STRÖMUNGEN[1997/35]
Anglais:PROCESS FOR TREATING H 2S CONTAINING GAS STREAMS[1998/52]
Français:PROCEDE DE TRAITEMENT DE FLUX GAZEUX CONTENANT H 2S[1998/52]
Précédent [1997/35]PROCESS FOR TREATING H 2?S CONTAINING GAS STREAMS
Précédent [1997/35]PROCEDE DE TRAITEMENT DE FLUX GAZEUX CONTENANT H 2?S
Entrée dans la phase régionale30.05.1997Taxe nationale de base payée 
30.05.1997Taxe(s) de désignation payée(s) 
30.05.1997Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen09.05.1996Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
30.05.1997Requête en examen déposée  [1997/35]
18.11.1997Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
18.05.1998Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
22.06.1998Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
29.08.1998Taxe de délivrance payée
29.08.1998Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)24.09.1999Aucune opposition formée dans le délai imparti [1999/50]
Taxes payéesTaxe annuelle
27.08.1997Taxe annuelle Année du brevet 03
21.08.1998Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[DX]US4830838  (KENT VAN A [US], et al) [DX] 1* claims 1-37 *
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