blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0737024

EP0737024 - Porte de four à micro-ondes pour prévenir la sortie d'ondes électro-magnétiques [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  17.06.2005
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip17.06.2005Aucune opposition formée dans le délaipublié le 03.08.2005  [2005/31]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
LG Electronics, Inc.
20, Yoido-Dong, Youngdungpo-ku
Seoul / KR
[N/P]
Précédent [2004/31]Pour tous les Etats désignés
LG ELECTRONICS INC.
20, Yoido-Dong,Youngdungpo-ku
Seoul / KR
Précédent [1996/41]Pour tous les Etats désignés
LG ELECTRONICS INC.
20, Yoido-Dong, Yongdungpo-Ku
Seoul / KR
Inventeur(s)01 / Seo, Dong Wan
Sungwon Apt. 101-1810, Sapajeong-dong
Changwon-si, Kyungsangnam-do / KR
[1996/41]
Mandataire(s)von Fischern, Bernhard, et al
Hoffmann - Eitle
Patent- und Rechtsanwälte
Arabellastrasse 4
81925 München / DE
[N/P]
Précédent [1996/41]Ritter und Edler von Fischern, Bernhard, Dipl.-Ing., et al
Hoffmann, Eitle & Partner, Patentanwälte, Arabellastrasse 4
81925 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt96102980.828.02.1996
[1996/41]
Numéro de priorité, dateKR1995000773203.04.1995         Format original publié: KR 9507732
[1996/41]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0737024
Date:09.10.1996
Langue:EN
[1996/41]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0737024
Date:11.08.2004
Langue:EN
[2004/33]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP30.07.1996
ClassificationIPC:H05B6/76
[1996/41]
CPC:
H05B6/763 (EP,US); H05B6/76 (KR)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1996/41]
TitreAllemand:Mikrowellenherd-Tür zur Verhinderung eines Austritts von elektromagnetischen Wellen[1996/41]
Anglais:Electromagnetic-wave leakage preventing door of microwave oven[1996/41]
Français:Porte de four à micro-ondes pour prévenir la sortie d'ondes électro-magnétiques[1996/41]
Procédure d'examen28.02.1996Requête en examen déposée  [1996/41]
10.06.2003Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
10.10.2003Réponse à une notification de la division dexamen
27.02.2004Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
01.06.2004Taxe de délivrance payée
01.06.2004Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)12.05.2005Aucune opposition formée dans le délai imparti [2005/31]
Taxes payéesTaxe annuelle
26.02.1998Taxe annuelle Année du brevet 03
26.02.1999Taxe annuelle Année du brevet 04
16.02.2000Taxe annuelle Année du brevet 05
16.02.2001Taxe annuelle Année du brevet 06
26.02.2002Taxe annuelle Année du brevet 07
27.02.2003Taxe annuelle Année du brevet 08
01.03.2004Taxe annuelle Année du brevet 09
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]GB2196520  (HITACHI HEATING APPL) [A] 1-4;
 [A]US5206478  (LEE KI I [KR]) [A] 1,2,4;
 [A]EP0122647  (PHILIPS SVENSKA AB [SE], et al) [A] 1,4
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.