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EP0758602

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0758602

EP0758602 - Entraînement individuel des essieux de motrices électriques [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 05.04.2002 Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement Tooltip	05.04.2002	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 22.05.2002 [2002/21]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Werner-von-Siemens-Str. 1 DE-80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [1997/08]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / Jaufmann, Christian, Dr. Eckenweg 26 90471 Nürnberg / DE
	02 / Lienert, Wolfgang Rednitzstr. 48 90449 Nürnberg / DE
	03 / Schmidt, Gerhard, Dipl.-Ing. Herriedenerstr. 11 90449 Nürnberg / DE
	[1997/08]
Numéro de la demande, date de dépôt	96112555.6	02.08.1996
	[1997/08]
Numéro de priorité, date	DE1995130155	16.08.1995 Format original publié: DE 19530155
	[1997/08]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0758602
	Date:	19.02.1997
	Langue:	DE
	[1997/08]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0758602
	Date:	28.01.1998
	[1998/05]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0758602
	Date:	30.05.2001
	Langue:	DE
	[2001/22]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	16.12.1997
Classification	IPC:	B61C9/48	[1997/08]
	CPC:	B61C9/48 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, NL, SE [1997/08]
Titre	Allemand:	Einzelachsantrieb elektrischer Triebfahrzeuge	[1997/08]
	Anglais:	Independent axle drive of electric traction vehicles	[1997/08]
	Français:	Entraînement individuel des essieux de motrices électriques	[1997/08]
Procédure d'examen	20.02.1998	Requête en examen déposée [1998/17]
	23.11.1999	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	24.02.2000	Réponse à une notification de la division dexamen
	10.10.2000	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	27.11.2000	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	19.02.2001	Taxe de délivrance payée
	19.02.2001	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	01.03.2002	Aucune opposition formée dans le délai imparti [2002/21]
Taxes payées	Taxe annuelle
	19.08.1998	Taxe annuelle Année du brevet 03
	20.08.1999	Taxe annuelle Année du brevet 04
	17.08.2000	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[Y]US2023846 (LEVIN NILS D) [Y] 1 * page 1, line 33 - page 2, line 17; figures 1-3 *;
		[X]GB1443316 (BRUSH ELEC MACHINES) [X] 1 * the whole document *;
		[Y]DE3605703 (LICENTIA GMBH [DE]) [Y] 1 * column 2, line 63 - column 3, line 57; figure 1 *;
		[A]EP0542171 (ABB PATENT GMBH [DE]) [A] 1* column 2, line 51 - column 4, line 19; figures 1,2 *
	Examen	EP0317867
		DE9115647U

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