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EP0760269

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0760269

EP0760269 - Dispositif à débravurer des tubes ou profiles soudés [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été rejetée Statut actualisé le 13.07.2001 Base de données mise à jour au 14.11.2024
Dernier événement Tooltip	13.07.2001	Rejet de la demande	publié le 29.08.2001 [2001/35]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Graefe, Michael, Dr.-Ing. Hamerweg 315 41068 Mönchengladbach / DE
	[1997/10]
Inventeur(s)	01 / voir demandeur ...
	[1997/10]
Mandataire(s)	Bonsmann, Manfred Kaldenkirchener Strasse 35a 41063 Mönchengladbach / DE
	[N/P]
Précédent [1997/10]	Bonsmann, Manfred, Dipl.-Ing. Kaldenkirchener Strasse 35a 41063 Mönchengladbach / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	96113376.6	21.08.1996
	[1997/10]
Numéro de priorité, date	DE1995132835	28.08.1995 Format original publié: DE 19532835
	[1997/10]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0760269
	Date:	05.03.1997
	Langue:	DE
	[1997/10]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	16.10.1996
Classification	IPC:	B23D79/02, B23B27/12	[1997/10]
	CPC:	B23D79/023 (EP,US); B23B27/12 (EP,US); Y10T409/501804 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB [1997/10]
Titre	Allemand:	Vorrichtung zum Innenentgraten längsnahtgeschweisster Rohre oder Profile	[1997/10]
	Anglais:	Device to remove welding flash for tubes or profiles	[1997/10]
	Français:	Dispositif à débravurer des tubes ou profiles soudés	[1997/10]
Procédure dexamen	25.11.1996	Requête en examen déposée [1997/10]
	25.07.2000	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	05.03.2001	Envoi de la notification signalant le rejet de la demande, motif: examen quant à la forme [2001/35]
	15.03.2001	Demande rejetée, date d'effet juridique [2001/35]
Taxes payées	Taxe annuelle
	06.07.1998	Taxe annuelle Année du brevet 03
	17.08.1999	Taxe annuelle Année du brevet 04
	05.07.2000	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[Y]US1912419 (WHITMAN FRED H) [Y] 1 * page 1, line 43 - line 79; figure 1 *;
		[YA]GB154642 (ROBERT WOODALL, et al) [Y] 1 * page 2, line 78 - page 3, line 44; figures 1,4 * [A] 2,7,8;
		[A]GB783175 (LASALLE STEEL CO) [A] 8 * page 3, line 90 - line 104; figure 2 *;
		[A]AT333572B (VOEST AG [AT]);
		[A]AU4736472 (TUBEMAKERS AUSTRALIA);
		[A]DE135970 (REICHMANN)
	par le demandeur	DE3347146
		DE2103400
		JPS63282349

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