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Dossier(s):  EP0779428



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 388
18.11.2003 Clôture de la procédure d'opposition avec maintien du brevet Opposition 2
13.11.2003 F3032 Signification(s) de la décision Recours 16
07.10.2003 F3013 Procédure orale: Envoi du procès-verbal Recours 5
08.08.2003 F3011.1 Procédure orale:citation Recours 1
27.06.2003 Accusé de réception Recours 1
25.06.2003 F3011.1 Procédure orale:citation Recours 2
20.06.2003 Composition de la chambre (sauf 325, 337 et 341) Recours 1
20.06.2003 F3010 Procédure orale: ordonnance de citation Recours 1
20.06.2003 F3350 Notification relative à la procédure orale (article 15 du règlement de procédure des chambres de recours) Recours 8
28.04.2003 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
19.04.2003 Lettre relative à la procédure de recours Recours 1
19.04.2003 Littérature non-brevet citée durant la procédure d'examen Recours 6
15.01.2003 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
09.01.2003 Lettre relative à la procédure de recours Recours 12
20.12.2002 Lettre relative à la procédure de recours Recours 12
22.10.2002 Composition de la chambre (sauf 325, 337 et 341) Recours 1
28.08.2002 F3344 Fixation du délai de réponse au recours (inter partes) Recours 1
21.08.2002 Mémoire du recours Recours 19
19.08.2002 Courrier de la Chambre de recours Recours 1
19.08.2002 Mémoire du recours Recours 19
20.06.2002 Notification du numéro du recours au requérant (inter partes) Recours 1
20.06.2002 Notification au(x) intimé(s) concernant le dépôt d'un recours Recours 1
05.06.2002 Lettre de recours Recours 1
13.04.2002 Récépissé de document Opposition 1
12.04.2002 Accusé de réception Opposition 1
11.04.2002 Accusé de réception Opposition 1
09.04.2002 Annexe à la notification Opposition 4
09.04.2002 Décision de rejet de l'opposition Opposition 3
09.04.2002 Motifs de la décision (Annexe) Opposition 9
09.04.2002 Envoi de la copie du procès-verbal de la procédure orale Opposition 2
21.03.2002 Décision de rejet de l'opposition Opposition 1
22.02.2002 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
22.02.2002 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
15.02.2002 Citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 22
15.02.2002 Citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 6
15.02.2002 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 6
14.02.2002 Pièce-jointe Opposition 1
14.02.2002 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 3
12.02.2002 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 4
12.02.2002 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 33
21.12.2001 Convocation à une procédure orale (Bâtiment = Bayerstrasse 34) Opposition 2
08.11.2001 Récépissé de document Opposition 1
08.11.2001 Accusé de réception Opposition 1
07.11.2001 Accusé de réception Opposition 1
02.11.2001 Convocation à une procédure orale (Bâtiment = Bayerstrasse 34) Opposition 3
23.10.2001 Préparation de la procédure orale Opposition 2
10.09.2001 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
29.08.2001 Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition Opposition 8
27.08.2001 Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition Opposition 8
26.04.2001 Notification d'une opposition et requête en observations Opposition 1
26.04.2001 Notification d'autres oppositions aux opposant(s) Opposition 1
23.03.2001 Notification d'une opposition - première information pour le titulaire du brevet Opposition 1
21.03.2001 Citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 17
21.03.2001 Citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 7
21.03.2001 Citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 4
21.03.2001 Citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 3
21.03.2001 Citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 5
21.03.2001 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
16.03.2001 Acte d'opposition Opposition 4
16.03.2001 Acte d'opposition Opposition 7
14.03.2001 Acte d'opposition Opposition 11
08.05.2000 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
10.02.2000 Réponse à la notification concernant l'intention de délivrance Recherche / Examen 1
10.02.2000 Traduction des revendications Recherche / Examen 2
10.02.2000 Traduction des revendications Recherche / Examen 2
17.12.1999 Invitation à payer les taxes se rapportant à l'intention de délivrance Recherche / Examen 3
01.12.1999 Accord quant à la notification annonçant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 1
24.11.1999 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 3
24.11.1999 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 14
10.11.1999 Documents pour la délivrance du brevet Recherche / Examen 2
01.10.1999 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 8
20.07.1999 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 4
25.02.1999 Notification de l'inscription d'un transfert ou changement du nom et/ou de l'adresse Recherche / Examen 1
29.01.1999 Requête en cession Recherche / Examen 3
23.11.1998 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
23.11.1998 Rapport de recherche européen Recherche / Examen 2
01.09.1997 Notification de transfert de droits/changement de nom du demandeur Recherche / Examen 1
18.06.1997 Requête en cession Recherche / Examen 3
15.11.1996 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
15.11.1996 Document de priorité Recherche / Examen 13
02.11.1996 Abrégé Recherche / Examen 1
02.11.1996 Revendications Recherche / Examen 2
02.11.1996 Description Recherche / Examen 8
02.11.1996 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
02.11.1996 Dessins Recherche / Examen 1
02.11.1996 Requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 6