Extrait du Registre européen des brevets

EP Historique des événements: EP0839500


Date  Description Bulletin européen des brevets, Date et numéro
09.05.2002 Extinction du brevet dans un Etat contractant publié le  26.06.2002  [2002/26]
04.01.2002 Aucune opposition formée dans le délai publié le  20.02.2002  [2002/08]
12.01.2001 Délivrance (prévue) publié le  28.02.2001 [2001/09]
05.01.2001 Taxe annuelle
23.10.2000 Notification sur l'intention de délivrer un brevet
07.07.2000 Notification sur l'intention de délivrer le brevet
07.07.2000 Notification sur l'intention de délivrer un brevet
17.03.2000 Premier rapport d'examen
15.03.2000 Notification sur l'intention de délivrer le brevet
11.01.2000 Taxe annuelle
12.01.1999 Taxe annuelle
04.12.1998 Liste definitive des désignations publié le  20.01.1999 [1999/03]
18.09.1998 Requête en examen présentée publié le  04.11.1998 [1998/45]
20.03.1998 Publication dans la section I.1 du Bulletin européen des brevets publié le  06.05.1998 [1998/19]