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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0839152

EP0839152 - BANQUES COMBINATOIRES DE COMPOSES BIOCHIMIQUES MARQUES ET PROCEDES DE PRODUCTION DE TELLES BANQUES [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  17.01.2003
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip17.01.2003Aucune opposition formée dans le délaipublié le 05.03.2003  [2003/10]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
MARTEK BIOSCIENCES CORPORATION
6480 Dobbin Road
Columbia, MD 21045 / US
[N/P]
Précédent [1998/19]Pour tous les Etats désignés
MARTEK BIOSCIENCES CORPORATION
6480 Dobbin Road
Columbia, MD 21045 / US
Inventeur(s)01 / BROWN, Jonathan, M.
Apartment No. D, 935 Calvert Street
Baltimore, MD 21202 / US
02 / ALLNUTT, F., C., Thomas
95 Bentley Lane
Port Deposit, MD 21904 / US
03 / CHEN, Hao
10219 Deakins Hall Drive
Adelphi, MD 20783 / US
04 / RADMER, Richard
14016 Twelve Oaks Court
Clarksville, MD 21029 / US
[1998/19]
Mandataire(s)Dean, John Paul, et al
Withers & Rogers LLP
4 More London Riverside
London SE1 2AU / GB
[N/P]
Précédent [1998/19]Dean, John Paul, et al
Withers & Rogers 4 Dyer's Buildings Holborn
London EC1N 2JT / GB
Numéro de la demande, date de dépôt96919473.713.06.1996
[1998/19]
WO1996US10526
Numéro de priorité, dateUS1995049330021.06.1995         Format original publié: US 493300
[1998/19]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9700887
Date:09.01.1997
Langue:EN
[1997/03]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0839152
Date:06.05.1998
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 09.01.1997, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1998/19]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0839152
Date:13.03.2002
Langue:EN
[2002/11]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP09.01.1997
ClassificationIPC:C07K1/04, C07H21/00, G01N33/68, C12P21/00
[1998/19]
CPC:
C07H21/00 (EP,US); C07K1/047 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   DK,   ES,   FI,   FR,   GB,   GR,   IE,   IT,   LI,   LU,   MC,   NL,   PT,   SE [1998/19]
TitreAllemand:KOMBINATORISCHE BIBLIOTHEKEN AUS MARKIERTEN BIOCHEMISCHEN VERBINDUNGEN UND VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG[1998/19]
Anglais:COMBINATORIAL LIBRARIES OF LABELED BIOCHEMICAL COMPOUNDS AND METHODS FOR PRODUCING SAME[1998/19]
Français:BANQUES COMBINATOIRES DE COMPOSES BIOCHIMIQUES MARQUES ET PROCEDES DE PRODUCTION DE TELLES BANQUES[1998/19]
Entrée dans la phase régionale05.01.1998Taxe nationale de base payée 
05.01.1998Taxe(s) de désignation payée(s) 
05.01.1998Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen06.01.1997Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
05.01.1998Requête en examen déposée  [1998/19]
17.12.1999Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
22.06.2000Réponse à une notification de la division dexamen
16.10.2000Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
21.12.2000Réponse à une notification de la division dexamen
10.05.2001Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
12.09.2001Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
14.12.2001Taxe de délivrance payée
14.12.2001Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)16.12.2002Aucune opposition formée dans le délai imparti [2003/10]
Taxes payéesTaxe annuelle
05.06.1998Taxe annuelle Année du brevet 03
04.06.1999Taxe annuelle Année du brevet 04
23.05.2000Taxe annuelle Année du brevet 05
23.05.2001Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[X]WO9408051  (UNIV COLUMBIA [US], et al) [X] 1-19* the whole document *
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