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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0838051

EP0838051 - GENERATEUR D'IMPULSIONS [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  20.10.2006
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip20.10.2006Aucune opposition formée dans le délaipublié le 22.11.2006  [2006/47]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
MTS SYSTEMS CORPORATION
14000 Technology Drive
Eden Prairie, MN 55344-2290 / US
[1998/18]
Inventeur(s)01 / SMITH, Stephen, W.
108 Pinecroft Drive
Raleigh, NC 27609 / US
[1998/18]
Mandataire(s)Vidon, Patrice
Cabinet Vidon
Technopole Atalante
16B Rue de Jouanet
BP 90333
35703 Rennes Cedex 7 / FR
[N/P]
Précédent [1998/18]Vidon, Patrice
Cabinet Patrice Vidon, Immeuble Germanium, 80, Avenue des Buttes-de-Coesmes
35700 Rennes / FR
Numéro de la demande, date de dépôt96922585.326.06.1996
[1998/18]
WO1996US10901
Numéro de priorité, dateUS1995049721030.06.1995         Format original publié: US 497210
[1998/18]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9702523
Date:23.01.1997
Langue:EN
[1997/05]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0838051
Date:29.04.1998
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 23.01.1997, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1998/18]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0838051
Date:14.12.2005
Langue:EN
[2005/50]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:US23.01.1997
Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP28.10.1999
ClassificationIPC:G06F1/04, H02M3/07
[1999/50]
CPC:
H02M3/07 (EP,US); H03K17/063 (EP,US)
Précédent IPC [1998/18]G06F1/04
Etats contractants désignésDE [1998/18]
TitreAllemand:IMPULSGEBER[1998/18]
Anglais:PULSE GENERATOR[1998/18]
Français:GENERATEUR D'IMPULSIONS[1998/18]
Entrée dans la phase régionale27.01.1998Taxe nationale de base payée 
27.01.1998Taxe de recherche payée 
27.01.1998Taxe(s) de désignation payée(s) 
27.01.1998Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen24.01.1997Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: US
27.01.1998Requête en examen déposée  [1998/18]
21.04.2004Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
17.08.2004Réponse à une notification de la division dexamen
23.09.2004Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
21.01.2005Réponse à une notification de la division dexamen
14.06.2005Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
13.10.2005Taxe de délivrance payée
13.10.2005Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)15.09.2006Aucune opposition formée dans le délai imparti [2006/47]
Taxes payéesTaxe annuelle
27.01.1998Taxe annuelle Année du brevet 03
23.06.1999Taxe annuelle Année du brevet 04
21.07.2000Taxe annuelle Année du brevet 05
06.06.2001Taxe annuelle Année du brevet 06
24.06.2002Taxe annuelle Année du brevet 07
23.06.2003Taxe annuelle Année du brevet 08
23.06.2004Taxe annuelle Année du brevet 09
21.06.2005Taxe annuelle Année du brevet 10
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
30.06.200005   M06   Taxe payée le   21.07.2000
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]JPS63294254
 [A]  - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, (19890328), vol. 13, no. 126, Database accession no. (E - 734), & JP63294254 A 19881130 (FUJI FACOM CORPORATION) [A] 1,3,7,11 * abstract *
Recherche internationale[A]US5095223  (THOMAS ALEXANDER C [GB])
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