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EP Tous les documents: EP0800638 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

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Dossier(s):  EP0800638



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 168
17.12.2003 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
08.01.2003 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
16.11.2002 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
16.11.2002 Traduction des revendications Recherche / Examen 3
16.11.2002 Traduction des revendications Recherche / Examen 3
01.08.2002 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 2
01.08.2002 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 4
01.08.2002 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 21
20.04.2002 Revendications Recherche / Examen 3
20.04.2002 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
15.01.2002 Annexe à la notification Recherche / Examen 2
15.01.2002 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
12.12.2001 Entretien téléphonique/de vive voix Recherche / Examen 1
12.12.2001 Résultat d'entretien téléphonique/de vive voix Recherche / Examen 1
10.12.2001 Revendications Recherche / Examen 3
10.12.2001 Description Recherche / Examen 2
10.12.2001 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 3
30.11.2001 Entretien téléphonique/de vive voix Recherche / Examen 1
30.11.2001 Résultat d'entretien téléphonique/de vive voix Recherche / Examen 1
21.09.2001 Annexe à la notification Recherche / Examen 2
21.09.2001 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
21.09.2001 Entretien téléphonique/de vive voix Recherche / Examen 1
21.09.2001 Résultat d'entretien téléphonique/de vive voix Recherche / Examen 1
16.08.2001 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 3
19.07.2001 Annexe à la notification Recherche / Examen 3
19.07.2001 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
15.11.2000 Revendications Recherche / Examen 3
15.11.2000 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 3
15.09.2000 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 4
03.09.1997 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
11.07.1997 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 4
05.07.1997 Pièce-jointe Recherche / Examen 25
05.07.1997 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 5
15.05.1997 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 8
15.05.1997 Publication internationale (Pamphlet) Recherche / Examen 28
15.05.1997 Document de priorité Recherche / Examen 20