blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0822313

EP0822313 - Dispositif de commande électrique pour le contrôle de plusieurs moteurs d'entraînement d'écrans enroulables et déroulables [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  28.02.2003
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip28.02.2003Demande réputée retiréepublié le 16.04.2003  [2003/16]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Ernst Selve GmbH & Co. KG
Werdohler Landstrasse 286
D-58513 Lüdenscheid / DE
[1998/06]
Inventeur(s)01 / Weiper, Jost
Lohweg 34
57076 Siegen / DE
02 / Achenbach, Jens
Am Gehäge 7
58515 Lüdenscheid / DE
03 / Hoffmann, Helmut
Fasanenweg 3
57489 Drolshagen / DE
[1998/06]
Mandataire(s)Köchling, Conrad-Joachim, et al
Patentanwälte Köchling, Döring PartG mbB
Fleyer Strasse 135
58097 Hagen / DE
[N/P]
Précédent [1998/06]Köchling, Conrad-Joachim, et al
Patentanwälte Dipl.-Ing. Conrad Köchling, Dipl.-Ing. Conrad-Joachim Köchling Fleyer Strasse 135
58097 Hagen / DE
Numéro de la demande, date de dépôt97104862.421.03.1997
[1998/06]
Numéro de priorité, dateDE199613049329.07.1996         Format original publié: DE 19630493
[1998/06]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0822313
Date:04.02.1998
Langue:DE
[1998/06]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0822313
Date:24.11.1999
[1999/47]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP07.10.1999
ClassificationIPC:H02K11/04, E06B9/68
[1999/47]
CPC:
E06B9/68 (EP)
Précédent IPC [1998/06]E06B9/68
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL [1998/06]
TitreAllemand:Elektrische Schaltungsanordnung zur Ansteuerung mehrerer Antriebe für auf- und abwickelbare Behänge[1998/06]
Anglais:Electrical switching arrangement for controlling several drives of windable and unwindable screens[1998/06]
Français:Dispositif de commande électrique pour le contrôle de plusieurs moteurs d'entraînement d'écrans enroulables et déroulables[1998/06]
Procédure dexamen02.12.1999Requête en examen déposée  [2000/04]
02.04.2002Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
01.10.2002La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [2003/16]
05.11.2002Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [2003/16]
Taxes payéesTaxe annuelle
06.02.1999Taxe annuelle Année du brevet 03
01.03.2000Taxe annuelle Année du brevet 04
23.02.2001Taxe annuelle Année du brevet 05
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.03.200206   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]CH611969  (LYSS SELECTRON AG) [A] 1 * page 3, column 2, line 28 - page 4, column 2, line 12 * * figures 1-3 *;
 [A]EP0577201  (SGS THOMSON MICROELECTRONICS) [A] 1 * column 2, line 21 - column 3, line 36 * * figures 1-3 *;
 [A]US5062032  (JACQUEL DOMINIQUE) [A] 1 * column 1, paragraph 1 * * column 2, line 56 - line 16 * * claim 1 *
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.