blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0803644

EP0803644 - Moteur 4 temps à cylindres en V pour motocyclette [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  05.05.2001
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip05.05.2001Aucune opposition formée dans le délaipublié le 20.06.2001 [2001/25]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
SUZUKI KABUSHIKI KAISHA
300 Takatsuka-Cho Hamamatsu-Shi
Shizuoka-Ken / JP
[N/P]
Précédent [1997/44]Pour tous les Etats désignés
SUZUKI KABUSHIKI KAISHA
300 Takatsuka-Cho
Hamamatsu-Shi, Shizuoka-Ken / JP
Inventeur(s)01 / Iio, Hiroshi
3-10-30, Takabayashi
Hamamatsu-shi, Shizuoka-ken / JP
02 / Nakai, Hiroyuki
1334-3, Kaketsuka, Ryuyo-cho
Iwata-gun, Shizuoka-ken / JP
[1997/44]
Mandataire(s)Klunker . Schmitt-Nilson . Hirsch
Patentanwälte
Destouchesstrasse 68
80796 München / DE
[N/P]
Précédent [1997/44]Klunker . Schmitt-Nilson . Hirsch
Winzererstrasse 106
80797 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt97105569.403.04.1997
[1997/44]
Numéro de priorité, dateJP1996010288524.04.1996         Format original publié: JP 10288596
[1997/44]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0803644
Date:29.10.1997
Langue:EN
[1997/44]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0803644
Date:05.07.2000
Langue:EN
[2000/27]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP09.06.1997
ClassificationIPC:F02B61/02, F02F7/00
[1997/44]
CPC:
F02B61/02 (EP,US); F02B75/22 (EP,US); F02F7/006 (EP,US);
F02B2075/027 (EP,US); F02B2075/1808 (EP,US); F02B2275/18 (EP,US);
F02F2001/245 (EP,US) (-)
Etats contractants désignésDE,   FR,   IT [1997/44]
TitreAllemand:Viertaktbrennkraftmaschine in V Bauart für Motorrad[1997/44]
Anglais:Four-stroke-cycle v-type engine of motorcycle[1997/44]
Français:Moteur 4 temps à cylindres en V pour motocyclette[1997/44]
Procédure d'examen03.04.1997Requête en examen déposée  [1997/44]
11.08.1999Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
22.09.1999Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
10.12.1999Taxe de délivrance payée
10.12.1999Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)06.04.2001Aucune opposition formée dans le délai imparti [2001/25]
Taxes payéesTaxe annuelle
22.04.1999Taxe annuelle Année du brevet 03
27.04.2000Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]DE3128052  (MASCHF AUGSBURG NUERNBERG AG) [A] 1* abstract *
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.