EP0803546 - Composé de phtalocyanine d'hydroxygallium, son procédé de fabrication et élément photosensible électrophotographique utilisant ce composé [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 19.11.2004 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	19.11.2004	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 05.01.2005 [2005/01]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés CANON KABUSHIKI KAISHA 30-2, 3-chome, Shimomaruko, Ohta-ku Tokyo / JP
	[N/P]
Précédent [1997/44]	Pour tous les Etats désignés CANON KABUSHIKI KAISHA 30-2, 3-chome, Shimomaruko, Ohta-ku Tokyo / JP
Inventeur(s)	01 / Tanaka, Masato Canon Kabushiki Kaisha, 3-30-2, Shimomaruko Ohta-ku, Tokyo / JP
	[1997/44]
Mandataire(s)	Pellmann, Hans-Bernd, et al Patentanwaltsbüro Tiedtke-Bühling-Kinne & Partner Bavariaring 4-6 80336 München / DE
	[N/P]
Précédent [1997/44]	Pellmann, Hans-Bernd, Dipl.-Ing., et al Patentanwaltsbüro Tiedtke-Bühling-Kinne & Partner Bavariaring 4 80336 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	97106946.3	25.04.1997
	[1997/44]
Numéro de priorité, date	JP19960129288	26.04.1996 Format original publié: JP 12928896
	[1997/44]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0803546
	Date:	29.10.1997
	Langue:	EN
	[1997/44]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0803546
	Date:	14.01.2004
	Langue:	EN
	[2004/03]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	08.07.1997
Classification	IPC:	C09B67/50, C07F5/00, G03G5/06	[1997/44]
	CPC:	C07F5/003 (EP,US); C09B47/18 (KR); C09B67/0003 (EP,US); C09B67/0026 (EP,US); G03G5/0696 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT [1997/44]
Titre	Allemand:	Hydroxygalliumphthalocyaninverbindung, Verfahren zu ihrer Herstellung und elektrographisches lichtempfindliches Element unter Verwendung dieser Verbindung	[1997/44]
	Anglais:	Hydroxygallium phthalocyanine compound, production process therefor and electrophotographic photosensitive member using the compound	[1997/44]
	Français:	Composé de phtalocyanine d'hydroxygallium, son procédé de fabrication et élément photosensible électrophotographique utilisant ce composé	[1997/44]
Procédure d'examen	25.04.1997	Requête en examen déposée [1997/44]
	11.04.2000	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	23.10.2000	Réponse à une notification de la division dexamen
	13.09.2001	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	20.03.2002	Réponse à une notification de la division dexamen
	08.07.2002	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	17.01.2003	Réponse à une notification de la division dexamen
	05.05.2003	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	10.11.2003	Taxe de délivrance payée
	10.11.2003	Taxe publication/d‘impression payée
Demande(s) divisionnaire(s)	EP00123659.5 / EP1081555
Opposition(s)	15.10.2004	Aucune opposition formée dans le délai imparti [2005/01]
Taxes payées	Taxe annuelle
	30.04.1999	Taxe annuelle Année du brevet 03
	28.04.2000	Taxe annuelle Année du brevet 04
	30.04.2001	Taxe annuelle Année du brevet 05
	29.04.2002	Taxe annuelle Année du brevet 06
	29.04.2003	Taxe annuelle Année du brevet 07
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