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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0816587

EP0816587 - Support pour escalier préfabriqué [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 01.09.2006 Base de données mise à jour au 26.04.2025
Dernier événement Tooltip	01.09.2006	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 04.10.2006 [2006/40]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés HM-Betonfertigteilwerk Hans Mauthe GmbH & Co. KG Hermann-Krum-Strasse 13 88319 Aitrach / DE
	[2005/43]
Précédent [1998/02]	Pour tous les Etats désignés HM-Betonfertigteilwerk Hans Mauthe GmbH & Co. KG Hermann-Krum-Strasse 13 88319 Aitrach / DE
Inventeur(s)	01 / Schmelzer, Wilhelm Schlossstrasse 7 87763 Lautrach / DE
	[1998/02]
Mandataire(s)	Pfister, Helmut Pfister & Pfister Patent-& Rechtsanwälte Hallhof 6-7 87700 Memmingen / DE
	[N/P]
Précédent [1998/02]	Pfister, Helmut, Dipl.-Ing. Herrenstrasse 11 87700 Memmingen / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	97110484.9	26.06.1997
	[1998/02]
Numéro de priorité, date	DE1996211241U	27.06.1996 Format original publié: DE 29611241 U
	DE1996211766U	08.07.1996 Format original publié: DE 29611766 U
	[1998/02]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0816587
	Date:	07.01.1998
	Langue:	DE
	[1998/02]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0816587
	Date:	28.04.1999
	[1999/17]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0816587
	Date:	26.10.2005
	Langue:	DE
	[2005/43]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	15.03.1999
Classification	IPC:	E04F11/02	[1999/17]
	CPC:	E04F11/022 (EP)
	Précédent IPC [1998/02]	E04F11/00
Etats contractants désignés	AT, CH, DE, ES, FR, GB, LI, NL, SE [2000/02]
Précédent [1998/02]	AT, BE, CH, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE
Titre	Allemand:	Auflager für eine Fertigtreppe aus Beton	[1998/02]
	Anglais:	Prefabricated stairs bearing	[1998/02]
	Français:	Support pour escalier préfabriqué	[1998/02]
Procédure d'examen	25.09.1999	Requête en examen déposée [1999/48]
	29.10.1999	Perte de droit, date d'effet juridique: Etat(s) désigné(s)
	02.02.2000	Envoi de la notification relative à une perte de droit : Etat(s) désigné(s) BE, DK, FI, GR, IE, IT, LU, MC, PT
	07.05.2002	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	15.11.2002	Réponse à une notification de la division dexamen
	06.05.2003	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	17.11.2003	Réponse à une notification de la division dexamen
	20.01.2004	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	29.07.2004	Réponse à une notification de la division dexamen
	12.05.2005	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	12.08.2005	Taxe de délivrance payée
	12.08.2005	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	27.07.2006	Aucune opposition formée dans le délai imparti [2006/40]
Taxes payées	Taxe annuelle
	14.06.1999	Taxe annuelle Année du brevet 03
	07.09.2000	Taxe annuelle Année du brevet 04
	30.05.2001	Taxe annuelle Année du brevet 05
	06.05.2002	Taxe annuelle Année du brevet 06
	22.05.2003	Taxe annuelle Année du brevet 07
	29.05.2004	Taxe annuelle Année du brevet 08
	01.06.2005	Taxe annuelle Année du brevet 09
	Surtaxe
	Surtaxe règle 85bis: taxe nationale de base CBE 1973
	26.11.1999	BE M01 Pas encore payé
	26.11.1999	DK M01 Pas encore payé
	26.11.1999	FI M01 Pas encore payé
	26.11.1999	GR M01 Pas encore payé
	26.11.1999	IE M01 Pas encore payé
	26.11.1999	IT M01 Pas encore payé
	26.11.1999	LU M01 Pas encore payé
	26.11.1999	MC M01 Pas encore payé
	26.11.1999	PT M01 Pas encore payé
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	30.06.2000	04 M06 Taxe payée le 07.09.2000
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]DE1683100 (KUEHL DIPL ING HANS, et al) [X] 1,2,4,6,8-10 * page 4, line 6 - line 9; figures 1,6,9; claims 1,9 *;
		[A]DE3916819 (THUMM & CO) [A] 1,5* figure 1; claims 1-3 *;
		[XA]EP0697489 (SCHOECK BAUTEILE GMBH [DE]) [X] 1,3-8 * figures 1-4; claims 1,12 * [A] 2
	Examen	DE29611766U

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