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EP0823560

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0823560

EP0823560 - Capteur de déplacement [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 30.07.1999 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	30.07.1999	Demande réputée retirée	publié le 15.09.1999 [1999/37]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ROBERT BOSCH GMBH Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart / DE
	[1998/07]
Inventeur(s)	01 / Thierbach, Peter Bogenstrasse 9 71634 Ludwigsburg / DE
	[1998/07]
Numéro de la demande, date de dépôt	97111611.6	09.07.1997
	[1998/07]
Numéro de priorité, date	DE1996132211	09.08.1996 Format original publié: DE 19632211
	[1998/07]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0823560
	Date:	11.02.1998
	Langue:	DE
	[1998/07]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	28.10.1997
Classification	IPC:	F15B15/28, G01D5/22	[1998/07]
	CPC:	G01D5/2216 (EP); F15B15/2807 (EP)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT, SE [1998/43]
Précédent [1998/07]	AT, BE, CH, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE
Titre	Allemand:	Wegsensor	[1998/07]
	Anglais:	Displacement sensor	[1998/07]
	Français:	Capteur de déplacement	[1998/07]
Procédure d'examen	11.08.1998	Requête en examen déposée [1998/41]
	22.10.1998	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	20.04.1999	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [1999/37]
	01.07.1999	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [1999/37]
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[XY]DE19545923 (ROTOVOLUMETRIC AG) [X] 1,2 * column 1, line 39 - column 2, line 61; figure 1 * [Y] 3-5;
		[Y]US5061896 (SCHMIDT) [Y] 3 * column 3, line 17 - line 22 *;
		[DY]DE3730926 (ROBERT BOSCH GMBH) [DY] 4,5 * figure 2 *;
		[Y]US4678991 (SCMIDT) [Y] 4,5 * column 3, line 1 - line 4; figure 4 *

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