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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0899634

EP0899634 - Appareillage susceptible d'être immergé et comprenant un transducteur sonore [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  07.05.2004
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip11.01.2008Extinction du brevet dans un Etat contractantpublié le 13.02.2008  [2008/07]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
ASULAB S.A.
Rue des Sors 3
2074 Marin / CH
[2003/14]
Précédent [1999/09]Pour tous les Etats désignés
ASULAB S.A.
Faubourg du Lac 6
CH-2501 Bienne / CH
Inventeur(s)01 / Mignot, Jean-Pierre
Chasselas 13
2034 Pesseux / CH
02 / Dinnissen, Paul
Kanalweg 1
2556 Schwadernau / CH
[1999/09]
Mandataire(s)Ravenel, Thierry Gérard Louis, et al
ICB
Ingénieurs Conseils en Brevets SA
Faubourg de l'Hôpital 3
2001 Neuchâtel / CH
[N/P]
Précédent [1999/09]Ravenel, Thierry Gérard Louis, et al
I C B, Ingénieurs Conseils en Brevets SA, 7, rue des Sors
2074 Marin / CH
Numéro de la demande, date de dépôt97114985.129.08.1997
[1999/09]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0899634
Date:03.03.1999
Langue:FR
[1999/09]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0899634
Date:02.07.2003
Langue:FR
[2003/27]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP13.02.1998
ClassificationIPC:G04B37/00, G04B37/11
[1999/09]
CPC:
G04B37/0075 (EP); G04B37/11 (EP)
Etats contractants désignésCH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI [1999/46]
Précédent [1999/09]AT,  BE,  CH,  DE,  DK,  ES,  FI,  FR,  GB,  GR,  IE,  IT,  LI,  LU,  MC,  NL,  PT,  SE 
TitreAllemand:Vorrichtung zur Verwendung unter Wasser und mit einem Schallwandler[1999/09]
Anglais:Device for immersion in water and comprising a sound transducer[1999/09]
Français:Appareillage susceptible d'être immergé et comprenant un transducteur sonore[1999/09]
Procédure d'examen03.09.1999Requête en examen déposée  [1999/44]
23.10.2002Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
02.05.2003Taxe de délivrance payée
02.05.2003Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)05.04.2004Aucune opposition formée dans le délai imparti [2004/26]
Taxes payéesTaxe annuelle
31.08.1999Taxe annuelle Année du brevet 03
31.08.2000Taxe annuelle Année du brevet 04
31.08.2001Taxe annuelle Année du brevet 05
02.09.2002Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipIT02.07.2003
[2008/07]
Citations:Recherche[A]CH375664  (FABRIQUE DES MONTRES VULCAIN ET STUDIO S.A.) [A] 1,2 * page 1, line 16 - page 35 *;
 [A]US4872148  (KIRBY) [A] 1,9 * column 3, line 44 - line 47 *;
 [A]JPS58206998  ;
 [A]JPS5520464
 [A]  - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, (19840316), vol. 8, no. 58, Database accession no. (P - 261), & JP58206998 A 19831202 (DAINI SEIKOSHA KK) [A] 1,4 * abstract *
 [A]  - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, (19800417), vol. 4, no. 51, Database accession no. (P - 007), & JP55020464 A 19800213 (SEIKO INSTR & ELECTRONICS LTD) [A] 1,12 * abstract *
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