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EP0886049

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0886049

EP0886049 - Dispositif auxiliaire de filtration d'air pour l'appareil de refroidisssement d' un tracteur agricole [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été rejetée Statut actualisé le 26.07.2002 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	14.08.2009	Changement - mandataire	publié le 16.09.2009 [2009/38]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SAME DEUTZ-FAHR S.P.A. Viale F. Cassani, 14 24047 Treviglio (Bergamo) / IT
	[1998/52]
Inventeur(s)	01 / Hampel, Gerald Viale F. Cassani, 15 24047 Treviglio (Bergamo) / IT
	[1998/52]
Mandataire(s)	Buzzi, Franco, et al Buzzi, Notaro & Antonielli d'Oulx S.p.A. Corso Vittorio Emanuele ll, 6 10123 Torino / IT
	[N/P]
Précédent [2009/38]	Buzzi, Franco, et al c/o Buzzi, Notaro & Antonielli d'Oulx Via Maria Vittoria 18 10123 Torino / IT
Précédent [1998/52]	Buzzi, Franco, et al c/o Buzzi, Notaro & Antonielli d'Oulx Srl, Corso Fiume, 6 10133 Torino / IT
Numéro de la demande, date de dépôt	97830597.7	14.11.1997
	[1998/52]
Numéro de priorité, date	IT1997TO00121U	17.06.1997 Format original publié: IT TO970121 U
	[1998/52]
Langue de dépôt	IT
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0886049
	Date:	23.12.1998
	Langue:	EN
	[1998/52]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0886049
	Date:	05.04.2000
	[2000/14]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	22.02.2000
Classification	IPC:	F01P11/12	[1998/52]
	CPC:	F01P11/12 (EP)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB [2000/50]
Précédent [1998/52]	AT, BE, CH, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE
Titre	Allemand:	Zusatzvorrichtung zur Luftfilterung für das Kühlungsgerät einer Maschine eines Landwirtschaftstraktors	[1998/52]
	Anglais:	Auxiliary air filtering device for the cooling apparatus of an agricultural tractor engine	[1998/52]
	Français:	Dispositif auxiliaire de filtration d'air pour l'appareil de refroidisssement d' un tracteur agricole	[1998/52]
Procédure dexamen	07.08.2000	Requête en examen accéléré déposée
	09.08.2000	Requête en examen déposée [2000/43]
	06.10.2000	Perte de droit, date d'effet juridique: Etat(s) désigné(s)
	24.10.2000	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	24.10.2000	Décision sur la requête en examen accéléré - acceptée: Oui
	31.01.2001	Réponse à une notification de la division dexamen
	19.02.2001	Envoi de la notification relative à une perte de droit : Etat(s) désigné(s) AT, BE, CH, DK, ES, FI, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE
	09.04.2001	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	20.04.2001	Réponse à une notification de la division dexamen
	16.05.2001	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	17.07.2001	Réponse à une notification de la division dexamen
	19.10.2001	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
	08.04.2002	Envoi de la notification signalant le rejet de la demande, motif: examen quant à la forme [2002/37]
	18.04.2002	Demande rejetée, date d'effet juridique [2002/37]
Taxes payées	Taxe annuelle
	09.11.1999	Taxe annuelle Année du brevet 03
	04.11.2000	Taxe annuelle Année du brevet 04
	Surtaxe
	Surtaxe règle 85bis: taxe nationale de base CBE 1973
	23.11.2000	AT M01 Pas encore payé
	23.11.2000	BE M01 Pas encore payé
	23.11.2000	CH M01 Pas encore payé
	23.11.2000	DK M01 Pas encore payé
	23.11.2000	ES M01 Pas encore payé
	23.11.2000	FI M01 Pas encore payé
	23.11.2000	GR M01 Pas encore payé
	23.11.2000	IE M01 Pas encore payé
	23.11.2000	IT M01 Pas encore payé
	23.11.2000	LU M01 Pas encore payé
	23.11.2000	MC M01 Pas encore payé
	23.11.2000	NL M01 Pas encore payé
	23.11.2000	PT M01 Pas encore payé
	23.11.2000	SE M01 Pas encore payé
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	30.11.2001	05 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]US5490574 (ISHIIZUMI SEIICHI [JP], et al) [X] 1-5 * column W *;
		[X]JPH0616052
		[X] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, (19940420), vol. 018, no. 220, Database accession no. (M - 1595), & JP06016052 A 19940125 (KUBOTA CORP) [X] 1 * abstract *

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