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EP Tous les documents: EP0876240 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

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Dossier(s):  EP0876240



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 1167
22.07.2010 CDS mise à jour - modifications concernant le mandataire de l'opposant Opposition 1
16.06.2009 CDS mise à jour - modifications concernant le mandataire de l'opposant Opposition 1
11.02.2009 CDS mise à jour - modifications concernant le mandataire de l'opposant Opposition 1
03.07.2008 CDS mise à jour - modifications concernant l'opposant Opposition 1
30.06.2006 Requête en inscription des modifications des données clients ne peut plus être enregistrée Recherche / Examen 1
08.07.2004 Décision de maintien du brevet européen tel qu'il a été modifié Opposition 1
08.07.2004 Décision de maintien du brevet européen tel qu'il a été modifié Opposition 1
08.07.2004 Décision de maintien du brevet européen tel qu'il a été modifié Opposition 1
08.07.2004 Décision de maintien du brevet européen tel qu'il a été modifié Opposition 1
02.07.2004 Clôture de la procédure d'opposition avec maintien du brevet Opposition 2
22.05.2004 Soumission de la traduction des revendications modifiées Opposition 1
22.05.2004 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Opposition 1
22.05.2004 Traduction des revendications Opposition 3
22.05.2004 Traduction des revendications Opposition 4
18.05.2004 Soumission de la traduction des revendications modifiées Opposition 8
19.03.2004 Notification sur les dates bibliographiques Opposition 1
19.03.2004 Notification avec invitation de traductions Opposition 2
19.03.2004 Notification avec invitation de traductions Opposition 2
19.03.2004 Notification avec invitation de traductions Opposition 3
19.03.2004 Notification avec invitation de traductions Opposition 2
19.03.2004 Texte envisagé pour la délivrance Opposition 11
10.03.2004 Maintien du brevet sur la base des documents retenus lors de la décision finale Opposition 1
05.03.2004 F3032 Signification(s) de la décision Recours 1
05.03.2004 F3032 Signification(s) de la décision Recours 1
05.03.2004 F3032 Signification(s) de la décision Recours 1
05.03.2004 F3032 Signification(s) de la décision Recours 1
13.11.2003 Notification de l'inscription d'un transfert ou changement du nom et/ou de l'adresse Recours 1
13.11.2003 F3013 Procédure orale: Envoi du procès-verbal Recours 1
13.11.2003 F3013 Procédure orale: Envoi du procès-verbal Recours 1
13.11.2003 F3013 Procédure orale: Envoi du procès-verbal Recours 1
13.11.2003 F3013 Procédure orale: Envoi du procès-verbal Recours 1
06.11.2003 Liste des données pour la décision Recours 17
06.11.2003 F3315 Procédure orale: Procés-verbal (requérant: titulaire) Recours 44
05.11.2003 Courrier concernant une procédure orale pendant la procédure de recours Recours 20
04.11.2003 Courrier concernant une procédure orale pendant la procédure de recours Recours 4
17.10.2003 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
17.10.2003 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
17.10.2003 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
15.10.2003 Courrier concernant une procédure orale pendant la procédure de recours Recours 1
27.09.2003 Courrier concernant une procédure orale pendant la procédure de recours Recours 4
05.09.2003 F3018 Procédure orale: Confirmation de l'interprétation Recours 1
05.09.2003 F3018 Procédure orale: Confirmation de l'interprétation Recours 1
05.09.2003 F3018 Procédure orale: Confirmation de l'interprétation Recours 1
25.08.2003 Accusé de réception Recours 1
22.08.2003 Accusé de réception Recours 1
22.08.2003 Courrier concernant une procédure orale pendant la procédure de recours Recours 1
22.08.2003 Courrier concernant une procédure orale pendant la procédure de recours Recours 1
21.08.2003 Accusé de réception Recours 1
20.08.2003 Accusé de réception Recours 1
20.08.2003 Accusé de réception Recours 1
19.08.2003 F3011.1 Procédure orale:citation Recours 1
19.08.2003 F3011.1 Procédure orale:citation Recours 1
19.08.2003 F3011.1 Procédure orale:citation Recours 1
19.08.2003 F3011.1 Procédure orale:citation Recours 1
19.08.2003 F3350 Notification relative à la procédure orale (article 15 du règlement de procédure des chambres de recours) Recours 3
14.08.2003 F3010 Procédure orale: ordonnance de citation Recours 1
05.03.2003 F3018 Procédure orale: Confirmation de l'interprétation Recours 1
07.01.2002 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
07.01.2002 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
07.01.2002 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
31.12.2001 Lettre relative à la procédure de recours Recours 12
09.11.2001 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
09.11.2001 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
09.11.2001 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
05.11.2001 Annexes (autres que documents cités) relatives à la procédure de recours Recours 16
05.11.2001 F3040 Prorogation d délai: Oui/Non Recours 1
05.11.2001 F3040 Prorogation d délai: Oui/Non Recours 1
05.11.2001 F3040 Prorogation d délai: Oui/Non Recours 1
05.11.2001 F3040 Prorogation d délai: Oui/Non Recours 1
05.11.2001 Lettre relative à la procédure de recours Recours 6
28.09.2001 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
28.09.2001 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 2
28.09.2001 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
21.09.2001 Lettre relative à la procédure de recours Recours 2
07.08.2001 Composition de la chambre (sauf 325, 337 et 341) Recours 1
27.06.2001 F3344 Fixation du délai de réponse au recours (inter partes) Recours 1
27.06.2001 F3344 Fixation du délai de réponse au recours (inter partes) Recours 1
27.06.2001 F3344 Fixation du délai de réponse au recours (inter partes) Recours 1
21.06.2001 Mémoire du recours Recours 5
18.06.2001 Mémoire du recours Recours 5
27.04.2001 Notification du numéro du recours au requérant (inter partes) Recours 1
27.04.2001 Notification au(x) intimé(s) concernant le dépôt d'un recours Recours 1
27.04.2001 Notification au(x) intimé(s) concernant le dépôt d'un recours Recours 1
27.04.2001 Notification au(x) intimé(s) concernant le dépôt d'un recours Recours 1
17.04.2001 Lettre de recours Recours 3
12.03.2001 Récépissé de document Opposition 2
26.02.2001 Accusé de réception Opposition 2
22.02.2001 Récépissé de document Opposition 2
22.02.2001 Récépissé de document Opposition 2
21.02.2001 Récépissé de document Opposition 2
21.02.2001 Accusé de réception Opposition 2
21.02.2001 Accusé de réception Opposition 2
21.02.2001 Accusé de réception Opposition 2
19.02.2001 Décision de révocation du brevet européen Opposition 3
19.02.2001 Motifs de la décision (Annexe) Opposition 8
05.01.2001 Annexe autre qu'une citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 10
05.01.2001 Document brevet cité dans la procédure de recours Recours 21
05.01.2001 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 50
05.01.2001 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 18
05.01.2001 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 20
05.01.2001 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 28
05.01.2001 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 20
05.01.2001 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 32
05.01.2001 Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition Opposition 9
02.01.2001 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
02.01.2001 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
02.01.2001 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
30.12.2000 Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition Opposition 19
24.10.2000 Notification d'autres oppositions aux opposant(s) Opposition 1
24.10.2000 Notification d'autres oppositions aux opposant(s) Opposition 1
24.10.2000 Notification d'autres oppositions aux opposant(s) Opposition 1
22.09.2000 Lettre relative à la procédure d'opposition (avec délai) Opposition 1
14.09.2000 Lettre relative à la procédure d'opposition (avec délai) Opposition 1
07.09.2000 Notification d'une opposition et requête en observations Opposition 1
07.09.2000 N/A Opposition 1
07.09.2000 N/A Opposition 1
07.09.2000 N/A Opposition 1
26.08.2000 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
26.08.2000 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 21
26.08.2000 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 24
24.08.2000 Notification d'une opposition - première information pour le titulaire du brevet Opposition 1
24.08.2000 Notification d'une opposition - première information pour le titulaire du brevet Opposition 1
12.08.2000 Pouvoir Opposition 1
12.08.2000 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
03.08.2000 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
03.08.2000 Document brevet cité dans la procédure de recours Recours 144
03.08.2000 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Recours 24
26.07.2000 Notification d'une opposition - première information pour le titulaire du brevet Opposition 1
26.07.2000 Demande de documents Opposition 1
20.07.2000 Annexe autre qu'une citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 23
20.07.2000 Annexe autre qu'une citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 5
20.07.2000 Document, autre que brevet, cité dans la procédure de recours Recours 5
20.07.2000 Littérature non-brevet citée durant la procédure d'opposition Opposition 2
20.07.2000 Littérature non-brevet citée durant la procédure d'opposition Opposition 1
20.07.2000 Littérature non-brevet citée durant la procédure d'opposition Opposition 1
20.07.2000 Acte d'opposition Opposition 4
20.07.2000 Acte d'opposition Opposition 21
20.07.2000 Document brevet cité dans la procédure de recours Recours 8
20.07.2000 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 21
20.07.2000 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 21
20.07.2000 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 12
20.07.2000 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 15
19.07.2000 Annexe autre qu'une citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 3
19.07.2000 Document, autre que brevet, cité dans la procédure de recours Recours 6
19.07.2000 Document, autre que brevet, cité dans la procédure de recours Recours 2
19.07.2000 Littérature non-brevet citée durant la procédure d'opposition Opposition 1
19.07.2000 Littérature non-brevet citée durant la procédure d'opposition Opposition 12
19.07.2000 Littérature non-brevet citée durant la procédure d'opposition Opposition 2
19.07.2000 Littérature non-brevet citée durant la procédure d'opposition Opposition 2
19.07.2000 Acte d'opposition Opposition 4
19.07.2000 Acte d'opposition Opposition 5
19.07.2000 Acte d'opposition Opposition 4
19.07.2000 Acte d'opposition Opposition 17
19.07.2000 Document brevet cité dans la procédure de recours Recours 22
19.07.2000 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 8
18.07.2000 Acte d'opposition Opposition 8
18.07.2000 Acte d'opposition Opposition 4
09.09.1999 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
06.07.1999 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
06.07.1999 Traduction des revendications Recherche / Examen 5
06.07.1999 Traduction des revendications Recherche / Examen 4
23.04.1999 Invitation à payer les taxes se rapportant à l'intention de délivrance Recherche / Examen 4
16.04.1999 Accord quant à la notification annonçant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 1
02.03.1999 Notification de l'inscription de mentions modifiées relatives au mandataire Recherche / Examen 1
26.01.1999 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 3
26.01.1999 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 18
13.01.1999 Documents pour la délivrance du brevet Recherche / Examen 2
14.10.1998 Pouvoir Recherche / Examen 1
14.10.1998 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
30.09.1998 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
07.07.1998 Pouvoir Recherche / Examen 1
07.07.1998 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 1
07.07.1998 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
03.07.1998 Bordereau de règlement de taxes et frais Recherche / Examen 1
03.07.1998 Bordereau de règlement de taxes et frais Recherche / Examen 1
03.07.1998 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 5
30.04.1998 Annexes au rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 14
30.04.1998 Copie du rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 4
04.09.1997 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 4
31.07.1997 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 8
31.07.1997 Publication internationale (Pamphlet) Recherche / Examen 24
31.07.1997 Publication internationale (Pamphlet) Recherche / Examen 20
22.01.1997 Document de brevet cité durant la procédure d'examen Recherche / Examen 10
22.01.1997 Document de brevet cité durant la procédure d'examen Recherche / Examen 10
22.01.1997 Document de brevet cité durant la procédure d'examen Recherche / Examen 8
22.01.1997 Document de brevet cité durant la procédure d'examen Recherche / Examen 26
22.01.1997 Document de brevet cité durant la procédure d'examen Recherche / Examen 3
22.01.1997 Document de brevet cité durant la procédure d'examen Recherche / Examen 12
05.11.1988 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
05.11.1988 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
05.11.1988 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1