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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0879028

EP0879028 - PROTHESE VASCULAIRE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1998/48]ENSEMBLE PROTHESE VASCULAIRE
[1998/52]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  25.08.2000
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip25.08.2000Aucune opposition formée dans le délaipublié le 11.10.2000 [2000/41]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Havel, Michael
Linzerstrasse 54
1140 Wien / AT
Pour tous les Etats désignés
Ehrlich, Marek
Rochusgasse 9/11
1030 Wien / AT
[1998/48]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1998/48]
Mandataire(s)Haffner, Thomas M.
Haffner und Keschmann
Patentanwälte KG
Schottengasse 3a
1014 Wien / AT
[N/P]
Précédent [1998/48]Haffner, Thomas M., Dr.
Patentanwalt Schottengasse 3a
1014 Wien / AT
Numéro de la demande, date de dépôt97904286.806.02.1997
[1998/48]
WO1997AT00022
Numéro de priorité, dateAT1996000021806.02.1996         Format original publié: AT 21896
[1998/48]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9728758
Date:14.08.1997
Langue:DE
[1997/35]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0879028
Date:25.11.1998
Langue:DE
La demande publiée par l'OMPI le 14.08.1997, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1998/48]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0879028
Date:27.10.1999
Langue:DE
[1999/43]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP14.08.1997
ClassificationIPC:A61F2/06
[1998/48]
CPC:
A61F2/95 (EP); A61F2/06 (EP); A61F2/0095 (EP)
Etats contractants désignésAT,   DE,   FR,   GB,   IT [1998/48]
TitreAllemand:GEFÄSSPROTHESE[1998/48]
Anglais:VASCULAR PROSTHESIS[1998/52]
Français:PROTHESE VASCULAIRE[1998/52]
Précédent [1998/48]VASCULAR PROSTHESIS ASSEMBLY
Précédent [1998/48]ENSEMBLE PROTHESE VASCULAIRE
Entrée dans la phase régionale26.08.1998Taxe nationale de base payée 
26.08.1998Taxe(s) de désignation payée(s) 
26.08.1998Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen02.09.1997Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
26.08.1998Requête en examen déposée  [1998/48]
05.11.1998Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
15.03.1999Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
18.06.1999Taxe de délivrance payée
18.06.1999Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)28.07.2000Aucune opposition formée dans le délai imparti [2000/41]
Taxes payéesTaxe annuelle
20.08.1999Taxe annuelle Année du brevet 03
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
28.02.199903   M06   Taxe payée le   20.08.1999
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]EP0364420  (MEDINVENT SA [CH]) [A] 1,3 * the whole document *;
 [A]US5078720  (BURTON JOHN H [US], et al) [A] 1,2 * column 4, line 5 - line 41; figure 2 *;
 [Y]EP0472731  (INOUE KANJI [JP]) [Y] 1 * column 8, line 7 - line 56; figures 7-11 *;
 [A]EP0539237  (COOK INC [US]);
 [Y]US5415664  (PINCHUK LEONARD [US]) [Y] 1 * column 5, line 4 - line 48; figure 5 *
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