blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0890258

EP0890258 - DETECTEUR D'IMAGES EN INFRAROUGE AVEC FONCTIONS INCORPOREES [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  06.04.2001
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip06.04.2001Aucune opposition formée dans le délaipublié le 23.05.2001 [2001/21]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
FINMECCANICA S.p.A. Ramo di Azienda Alenia Difesa
Piazza Monte Grappa, 4
00195 Roma / IT
[1999/02]
Inventeur(s)01 / MAGNANI, Mauro
Viale Petrarca, 45
I-50124 Firenze / IT
02 / OLIVIERI, Monica
Via Botticelli, 18
I-50018 Scandicci / IT
03 / PIERI, Silvano
Via Campanella, 71
I-50019 Sesto Fiorentino / IT
[1999/02]
Mandataire(s)Mannucci, Michele, et al
Ufficio Tecnico Ing.A. Mannucci
Via della Scala 4
50123 Firenze / IT
[N/P]
Précédent [1999/02]Mannucci, Michele, et al
Ufficio Tecnico Ing.A. Mannucci, Via della Scala 4
50123 Firenze / IT
Numéro de la demande, date de dépôt97907271.720.03.1997
[1999/02]
WO1997IT00063
Numéro de priorité, dateIT1996FI0005925.03.1996         Format original publié: IT FI960059
[1999/02]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9736420
Date:02.10.1997
Langue:EN
[1997/42]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0890258
Date:13.01.1999
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 02.10.1997, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1999/02]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0890258
Date:07.06.2000
Langue:EN
[2000/23]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP02.10.1997
ClassificationIPC:H04N3/09, G02B13/14
[1999/02]
CPC:
G02B13/14 (EP,US); H04N23/23 (EP); H04N5/33 (US)
Etats contractants désignésDE,   FI,   FR,   GB,   SE [1999/02]
TitreAllemand:INFRAROT-BILDSENSOR MIT INTEGRIERTEN FUNKTIONEN[1999/02]
Anglais:INFRARED IMAGE SENSOR WITH INCORPORATED FUNCTIONS[1999/02]
Français:DETECTEUR D'IMAGES EN INFRAROUGE AVEC FONCTIONS INCORPOREES[1999/02]
Entrée dans la phase régionale16.09.1998Taxe nationale de base payée 
16.09.1998Taxe(s) de désignation payée(s) 
16.09.1998Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen07.10.1997Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
28.09.1998Requête en examen déposée  [1999/02]
10.06.1999Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
14.10.1999Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
11.12.1999Taxe de délivrance payée
11.12.1999Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)08.03.2001Aucune opposition formée dans le délai imparti [2001/21]
Taxes payéesTaxe annuelle
23.03.1999Taxe annuelle Année du brevet 03
24.03.2000Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[X]GB2100548  (BRITISH AEROSPACE);
 [X]EP0365948  (ELTRO GMBH [DE]);
 [X]EP0367481  (TEXAS INSTRUMENTS INC [US]);
 [A]EP0459010  (KOLLMORGEN CORP [US])
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.