blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

L’Italie rejoint le Registre fédéré

Cliquez ici pour plus d'informations sur le Registre fédéré.

2025-06-12

en savoir plus...
blank Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets (en anglais)
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Tous les documents: EP0931384 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

S'abonner aux alertes par courriel


Dossier(s):  EP0931384



Un courriel de confirmation sera envoyé à l’adresse indiquée

Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 99
03.01.2001 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
20.01.2000 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
03.11.1999 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
03.11.1999 Traduction des revendications Recherche / Examen 3
03.11.1999 Traduction des revendications Recherche / Examen 3
01.09.1999 Invitation à payer les taxes se rapportant à l'intention de délivrance Recherche / Examen 4
25.08.1999 Accord quant à la notification annonçant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 1
25.08.1999 Pouvoir Recherche / Examen 2
03.08.1999 Notification de l'inscription d'un transfert ou changement du nom et/ou de l'adresse Recherche / Examen 1
26.07.1999 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 3
26.07.1999 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 16
16.07.1999 Documents pour la délivrance du brevet Recherche / Examen 2
06.07.1999 Requête en cession Recherche / Examen 2
16.06.1999 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
22.01.1999 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 5
15.07.1998 Copie du rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 5
02.07.1998 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 4
23.04.1998 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 8
23.04.1998 Publication internationale (Pamphlet) Recherche / Examen 18
23.04.1998 Document de priorité Recherche / Examen 18