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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0890298

EP0890298 - DISPOSITIF A EQUIPER UN SUPPORT DE COMPOSANTS ELECTRIQUES [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  18.08.2000
Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement   Tooltip18.08.2000Demande réputée retiréepublié le 04.10.2000 [2000/40]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Werner-von-Siemens-Str. 1
DE-80333 München / DE
[N/P]
Précédent [1999/02]Pour tous les Etats désignés
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Wittelsbacherplatz 2
80333 München / DE
Inventeur(s)01 / DÜBEL, Rainer
Alpenrosenstrasse 27
D-85598 Baldham / DE
02 / KARPFINGER, Ernst
Birkenstrasse 37
D-82377 Penzberg / DE
03 / JONKE, Gerhard
Am Buchenstock 35
D-82205 Gilching / DE
04 / MELF, Johann
Dorfstrasse 29
D-82541 Münsing / DE
[1999/02]
Numéro de la demande, date de dépôt97920552.327.03.1997
[1999/02]
WO1997DE00626
Numéro de priorité, dateDE199611239128.03.1996         Format original publié: DE 19612391
[1999/02]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9737522
Date:09.10.1997
Langue:DE
[1997/43]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0890298
Date:13.01.1999
Langue:DE
La demande publiée par l'OMPI le 09.10.1997, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1999/02]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP09.10.1997
ClassificationIPC:H05K13/04
[1999/02]
CPC:
H05K13/0409 (EP); H05K13/0413 (EP); H05K13/082 (EP)
Etats contractants désignésCH,   DE,   FR,   LI,   NL [1999/02]
TitreAllemand:BESTÜCKEINRICHTUNG ZUM AUFSETZEN EINES ELEKTRISCHEN BAUELEMENTS AUF EINEN BAUELEMENTETRÄGER[1999/02]
Anglais:DEVICE FOR FITTING A COMPONENT CARRIER WITH AN ELECTRIC COMPONENT[1999/02]
Français:DISPOSITIF A EQUIPER UN SUPPORT DE COMPOSANTS ELECTRIQUES[1999/02]
Entrée dans la phase régionale17.09.1998Taxe nationale de base payée 
17.09.1998Taxe(s) de désignation payée(s) 
17.09.1998Taxe d'examen payée 
Procédure dexamen13.10.1997Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
17.09.1998Requête en examen déposée  [1999/02]
22.01.1999Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
07.06.1999Réponse à une notification de la division dexamen
04.02.2000Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
15.04.2000La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [2000/40]
12.05.2000Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [2000/40]
Requête en poursuite de la procédure de:22.09.1999Requête en poursuite de la procédure déposée
22.09.1999Taxe intégralement payée (date de paiement)
Requête accordée
07.10.1999Décision envoyée
Taxes payéesTaxe annuelle
19.03.1999Taxe annuelle Année du brevet 03
13.03.2000Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[XA]US5420488  (GUTMAN JOSE) [X] 1,2 * the whole document * [A] 3,4;
 [X]US4657470  (CLARKE WILLIAM F ET AL) [X] 1,2 * column W *
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