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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0904314

EP0904314 - PROCEDE DE PREPARATION DE POLYMERES CONTENANT DU SOUFRE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  03.10.2003
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip03.10.2003Aucune opposition formée dans le délaipublié le 19.11.2003  [2003/47]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Ticona GmbH
Professor-Staudinger-Strasse
65451 Kelsterbach / DE
[N/P]
Précédent [2002/37]Pour tous les Etats désignés
Ticona GmbH
Professor-Staudinger-strasse
65451 Kelsterbach / DE
Précédent [1999/13]Pour tous les Etats désignés
Ticona GmbH
An der B 43
65451 Kelsterbach / DE
Inventeur(s)01 / HAUBS, Michael
Auf dem Weiher 18
D-55545 Bad Kreuznach / DE
02 / WAGENER, Reinhard
Kapellenstrasse 30
D-65439 Flörsheim / DE
[1999/13]
Numéro de la demande, date de dépôt97925051.106.06.1997
[1999/13]
WO1997EP02931
Numéro de priorité, dateDE199612370614.06.1996         Format original publié: DE 19623706
[1999/13]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9747676
Date:18.12.1997
Langue:DE
[1997/54]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0904314
Date:31.03.1999
Langue:DE
La demande publiée par l'OMPI le 18.12.1997, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1999/13]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0904314
Date:27.11.2002
Langue:DE
[2002/48]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP18.12.1997
ClassificationIPC:C08G75/02
[1999/13]
CPC:
C08G75/0254 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1999/13]
TitreAllemand:VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON SCHWEFELHALTIGEN POLYMEREN[1999/13]
Anglais:PROCESS FOR PRODUCING SULPHUR-CONTAINING POLYMERS[1999/13]
Français:PROCEDE DE PREPARATION DE POLYMERES CONTENANT DU SOUFRE[1999/13]
Entrée dans la phase régionale14.01.1999Taxe nationale de base payée 
14.01.1999Taxe(s) de désignation payée(s) 
14.01.1999Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen10.01.1998Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
14.01.1999Requête en examen déposée  [1999/13]
23.03.1999Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
04.11.1999Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}
13.01.2000Réponse à une notification de la division dexamen
12.02.2002Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
20.06.2002Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
30.09.2002Taxe de délivrance payée
30.09.2002Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)28.08.2003Aucune opposition formée dans le délai imparti [2003/47]
Requête en poursuite de la procédure de:13.01.2000Requête en poursuite de la procédure déposée
13.01.2000Taxe intégralement payée (date de paiement)
Requête accordée
02.02.2000Décision envoyée
Taxes payéesTaxe annuelle
30.06.1999Taxe annuelle Année du brevet 03
30.06.2000Taxe annuelle Année du brevet 04
02.07.2001Taxe annuelle Année du brevet 05
01.07.2002Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[PA]EP0737705  (HOECHST AG [DE]) [PA] 1-10;
 [A]EP0256757  (KUREHA CHEMICAL IND CO LTD [JP]) [A] 1-10
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