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Dossier(s):  EP0912166



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 290
19.11.2003 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
05.12.2002 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
05.09.2002 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
05.09.2002 Traduction des revendications Recherche / Examen 5
05.09.2002 Traduction des revendications Recherche / Examen 8
01.07.2002 Invitation à payer les taxes se rapportant à l'intention de délivrance Recherche / Examen 3
25.06.2002 Accord d'une prorogation de délai Recherche / Examen 1
21.06.2002 Accord quant à la notification annonçant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 1
17.06.2002 Requête en prorogation du délai de réponse à la notification annonçant l'intention de délivrance Recherche / Examen 1
20.02.2002 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 2
20.02.2002 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 3
20.02.2002 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 55
12.02.2002 Entretien téléphonique/de vive voix Recherche / Examen 1
12.02.2002 Entretien téléphonique/de vive voix Recherche / Examen 1
12.02.2002 Résultat d'entretien téléphonique/de vive voix Recherche / Examen 1
12.02.2002 Résultat d'entretien téléphonique/de vive voix Recherche / Examen 2
07.11.2001 Revendications Recherche / Examen 4
07.11.2001 Description Recherche / Examen 2
07.11.2001 Description Recherche / Examen 1
07.11.2001 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 3
05.11.2001 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 10
05.07.2001 Annexe à la notification Recherche / Examen 2
05.07.2001 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
24.03.1999 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
24.03.1999 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
24.03.1999 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
24.03.1999 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
24.03.1999 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
24.03.1999 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
11.01.1999 Revendications Recherche / Examen 5
11.01.1999 Questions concernant la demande Recherche / Examen 1
11.01.1999 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 5
21.12.1998 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
21.08.1998 Annexes au rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 17
21.08.1998 Copie du rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 6
02.03.1998 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 4
31.12.1997 Revendications Recherche / Examen 8
31.12.1997 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 4
31.12.1997 Publication internationale (Pamphlet) Recherche / Examen 60
31.12.1997 Document de priorité Recherche / Examen 62