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EP0920638

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0920638

EP0920638 - PROCEDE D'INITIALISATION D'UN RECEPTEUR SERVANT A DETERMINER UNE POSITION ET RECEPTEUR CORRESPONDANT [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 19.12.2003 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	19.12.2003	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 04.02.2004 [2004/06]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ROBERT BOSCH GMBH Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart / DE
	[1999/23]
Inventeur(s)	01 / BODE, Friedrich-Wilhelm Schaeferstrasse 15 D-31552 Apelern / DE
	02 / TANNEBERGER, Volkmar Sohldfeld 40 D-31139 Hildesheim / DE
	[1999/23]
Numéro de la demande, date de dépôt	97931694.0	01.07.1997
	[1999/23]
	WO1997DE01375
Numéro de priorité, date	DE1996133477	20.08.1996 Format original publié: DE 19633477
	[1999/23]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9808109
	Date:	26.02.1998
	Langue:	DE
	[1998/08]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0920638
	Date:	09.06.1999
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 26.02.1998, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1999/23]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0920638
	Date:	12.02.2003
	Langue:	DE
	[2003/07]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	26.02.1998
Classification	IPC:	G01S5/14	[1999/23]
	CPC:	H03J1/0058 (EP,US); G01S19/28 (EP,US)
Etats contractants désignés	CH, DE, ES, FR, GB, IT, LI, SE [1999/23]
Titre	Allemand:	VERFAHREN ZUR INITIALISIERUNG EINES EMPFÄNGERS ZUR POSITIONSBESTIMMUNG UND EMPFÄNGER DAZU	[1999/23]
	Anglais:	PROCESS FOR INITIALIZING A RECEIVER FOR DETERMINING POSITION AND CORRESPONDING RECEIVER	[1999/23]
	Français:	PROCEDE D'INITIALISATION D'UN RECEPTEUR SERVANT A DETERMINER UNE POSITION ET RECEPTEUR CORRESPONDANT	[1999/23]
Entrée dans la phase régionale	22.03.1999	Taxe nationale de base payée
	22.03.1999	Taxe(s) de désignation payée(s)
	22.03.1999	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	19.03.1998	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
	22.03.1999	Requête en examen déposée [1999/23]
	30.01.2002	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	09.02.2002	Réponse à une notification de la division dexamen
	23.05.2002	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	23.08.2002	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	02.12.2002	Taxe de délivrance payée
	02.12.2002	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	13.11.2003	Aucune opposition formée dans le délai imparti [2004/06]
Taxes payées	Taxe annuelle
	02.08.1999	Taxe annuelle Année du brevet 03
	31.07.2000	Taxe annuelle Année du brevet 04
	31.07.2001	Taxe annuelle Année du brevet 05
	31.07.2002	Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[A]EP0635728 (TRIMBLE NAVIGATION LTD [US]) [A] 1,8 * column 2, line 46 - column 3, line 12 *;
		[A]JPS63138284
		[A] - CARIVEAU B K ET AL, "SATELLITE DATA MANAGEMENT IN DOD NAVSTAR GPS RECEIVERS", NAVIGATION INTO THE 21ST CENTURY, KISSEMMEE, NOVEMBER 29 - DECEMBER 2, 1988, INSTITUTE OF ELECTRICAL AND ELECTRONICS ENGINEERS, (19881129), no. 1988, pages 134 - 144, XP000010488 [A] 1,8 * page 141, column R *
		[A] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, (19881021), vol. 012, no. 396, Database accession no. (P - 774), & JP63138284 A 19880610 (NISSAN MOTOR CO LTD) [A] 1,8 * abstract *

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