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EP0910884

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0910884

EP0910884 - PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE DE COUPLAGE DE BLOCS D'ALIMENTATION PLACES SUR LE PANNEAU ARRIERE D'UN ORDINATEUR [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 15.02.2008 Base de données mise à jour au 21.09.2024
Dernier événement Tooltip	15.02.2008	Demande réputée retirée	publié le 19.03.2008 [2008/12]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Force Computers Inc. 2001 Logic Drive San Jose, CA 95124-3468 / US
	[1999/17]
Inventeur(s)	01 / BAUMANN, Juergen Tegernseer Landstrasse 23 D-82008 Unterhaching / DE
	02 / VADASZ, Istvan Alzstrasse 23 D-81549 München / DE
	[1999/17]
Mandataire(s)	Baronetzky, Klaus, et al Splanemann Patentanwälte Partnerschaft Rumfordstrasse 7 80469 München / DE
	[N/P]
Précédent [1999/17]	Baronetzky, Klaus, Dipl.-Ing., et al Patentanwälte Dipl.-Ing. R. Splanemann, Dr. B. Reitzner, Dipl.-Ing. K. Baronetzky Tal 13 80331 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	97932536.2	08.07.1997
	[1999/17]
	WO1997US11840
Numéro de priorité, date	US19960676706	08.07.1996 Format original publié: US 676706
	[1999/17]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9801930
	Date:	15.01.1998
	Langue:	EN
	[1998/02]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0910884
	Date:	28.04.1999
	Langue:	EN
	La demande publiée par l'OMPI le 15.01.1998, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1999/17]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	US	15.01.1998
	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	22.03.2000
Classification	IPC:	H02J1/00, H02J1/10, H02J3/00, G06F1/00, G11C8/00, H02H7/122, G06F1/32, H02J1/14	[2000/19]
	CPC:	G11C5/143 (EP,US); G06F1/305 (EP,US); H02J1/14 (EP,US); H02J9/061 (EP,US)
	Précédent IPC [1999/17]	H02J1/00, H02J1/10, H02J3/00, G06F1/00, G11C8/00, H02H7/122
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE [1999/17]
Titre	Allemand:	VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR STEUERUNG VON STROMVERSORGUNGSKOPPLUNGEN AUF EINER COMPUTERRÜCKWAND	[1999/17]
	Anglais:	METHOD AND APPARATUS FOR CONTROL OF POWER SUPPLY COUPLINGS ON COMPUTER BACKPLANE	[1999/17]
	Français:	PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE DE COUPLAGE DE BLOCS D'ALIMENTATION PLACES SUR LE PANNEAU ARRIERE D'UN ORDINATEUR	[1999/17]
Entrée dans la phase régionale	20.01.1999	Taxe nationale de base payée
	20.01.1999	Taxe de recherche payée
	20.01.1999	Taxe(s) de désignation payée(s)
	20.01.1999	Taxe d'examen payée
Procédure dexamen	06.02.1998	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: US
	20.01.1999	Requête en examen déposée [1999/17]
	07.09.2005	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	17.01.2006	Réponse à une notification de la division dexamen
	17.05.2006	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	07.09.2006	Réponse à une notification de la division dexamen
	19.10.2006	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	08.02.2007	Réponse à une notification de la division dexamen
	14.05.2007	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	25.09.2007	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2008/12]
	29.10.2007	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2008/12]
Taxes payées	Taxe annuelle
	23.06.1999	Taxe annuelle Année du brevet 03
	11.04.2000	Taxe annuelle Année du brevet 04
	22.06.2001	Taxe annuelle Année du brevet 05
	22.05.2002	Taxe annuelle Année du brevet 06
	05.04.2003	Taxe annuelle Année du brevet 07
	03.07.2004	Taxe annuelle Année du brevet 08
	01.07.2005	Taxe annuelle Année du brevet 09
	10.07.2006	Taxe annuelle Année du brevet 10
	04.07.2007	Taxe annuelle Année du brevet 11
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]US5266838 (GERNER WILLIAM [US]);
		[A]US5027002 (THORNTON ROGER D [US])
	Recherche internationale	[X]US5588054 (SHIN SEONGKEE [KR], et al);
		[A]US4868832 (MARRINGTON S PAUL [AU], et al);
		[A]US5151907 (ROBBINS WALTER A [US]);
		[A]US5184025 (MCCURRY PATRICK W [US], et al)

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