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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0850496

EP0850496 - DISPOSITIF D'EMISSION A ANTENNE OMNIDIRECTIONNELLE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  07.02.2003
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.02.2003Aucune opposition formée dans le délaipublié le 26.03.2003  [2003/13]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
2, Place Maurice Quentin
75001 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1998/27]Pour tous les Etats désignés
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
2, Place Maurice-Quentin
75001 Paris / FR
Inventeur(s)01 / DIEZ, Hubert
8, rue du Bocage
F-31490 Léguevin / FR
[1998/27]
Mandataire(s)Martin, Jean-Jacques
Cabinet Régimbeau
20, rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17 / FR
[N/P]
Précédent [1998/27]Martin, Jean-Jacques
Cabinet REGIMBEAU 26, Avenue Kléber
75116 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt97932866.309.07.1997
[1998/27]
WO1997FR01243
Numéro de priorité, dateFR1996000860110.07.1996         Format original publié: FR 9608601
[1998/27]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9801920
Date:15.01.1998
Langue:FR
[1998/02]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0850496
Date:01.07.1998
Langue:FR
La demande publiée par l'OMPI le 15.01.1998, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1998/27]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0850496
Date:03.04.2002
Langue:FR
[2002/14]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP15.01.1998
ClassificationIPC:H01Q1/36, H01Q11/08
[1998/27]
CPC:
H01Q11/08 (EP,US); H01Q1/362 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   GB,   IT [1998/27]
TitreAllemand:SENDEVORRICHTUNG MIT RUNDSTRAHLENDER ANTENNE[1998/27]
Anglais:TRANSMISSION DEVICE WITH OMNIDIRECTIONAL ANTENNA[1998/27]
Français:DISPOSITIF D'EMISSION A ANTENNE OMNIDIRECTIONNELLE[1998/27]
Entrée dans la phase régionale30.03.1998Taxe nationale de base payée 
30.03.1998Taxe(s) de désignation payée(s) 
13.07.1998Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen13.07.1998Requête en examen déposée  [1998/37]
01.06.2001Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
19.09.2001Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
26.11.2001Taxe de délivrance payée
26.11.2001Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)06.01.2003Aucune opposition formée dans le délai imparti [2003/13]
Taxes payéesTaxe annuelle
26.07.1999Taxe annuelle Année du brevet 03
24.07.2000Taxe annuelle Année du brevet 04
23.07.2001Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]US2953786  (KRAUSE LLOYD O) [A] 1-10 * column 7, line 3 - column 9, line 70; figures 1-9 *;
 [A]US3263233  (ERICH SPITZ) [A] 1 * column W *;
 [A]DE1441599  (CHU LAN JEN) [A] 1 * figures 1-3; claims 1-9 *;
 [A]DE1541461  (CSF) [A] 1* figures 1-4; claims 1-7 *;
 [A]EP0320404  (CENTRE NAT ETD SPATIALES [FR]) [A] 1-10 * column 1, line 32 - column 3, line 27; figures 1A-2A *
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