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EP0928336

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2022.02.11

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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

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	Date	Type de document	Procédure	Nombre de pages
Nombre total de pages: 322
	20.04.2005	Remboursement de taxes	Recherche / Examen	1
	07.04.2005	Confirmation du retrait de la demande de brevet européen	Recherche / Examen	1
	04.04.2005	Clôture de la procédure	Recherche / Examen	3
	24.03.2005	Retrait de la demande	Recherche / Examen	1
	23.03.2005	Retrait de la demande	Recherche / Examen	3
	30.08.2004	Dépôt concernant la représentation	Recherche / Examen	1
	29.06.1999	Lettre relative à la priorité	Recherche / Examen	1
	29.06.1999	Document de priorité	Recherche / Examen	114
	04.06.1999	Invitation à déposer le document de priorité	Recherche / Examen	2
	02.06.1999	Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir	Recherche / Examen	1
	04.05.1999	Lettre concernant des taxes et des paiements	Recherche / Examen	1
	26.04.1999	Lettre concernant des taxes et des paiements	Recherche / Examen	1
	23.04.1999	Questions concernant la demande	Recherche / Examen	1
	23.04.1999	Requête d'entrée dans la phase européenne	Recherche / Examen	5
	20.04.1999	Requête d'entrée dans la phase européenne	Recherche / Examen	8
	10.06.1998	Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets	Recherche / Examen	4
	02.04.1998	Copie du rapport de recherche international	Recherche / Examen	6
	02.04.1998	Publication internationale (Pamphlet)	Recherche / Examen	104
	02.04.1998	Document de priorité	Recherche / Examen	64

Extrait du Registre européen des brevets

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