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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0911002

EP0911002 - Appareil pour le traitement du tintement d'oreille et de l'hyperacousie [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 15.11.2002 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	15.11.2002	Demande réputée retirée	publié le 02.01.2003 [2003/01]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Lux-Wellenhof, Gabriele Feldbergstrasse 33 65830 Kriftel / DE
	[1999/17]
Inventeur(s)	01 / voir demandeur ...
	[1999/17]
Mandataire(s)	Winter, Brandl - Partnerschaft mbB Alois-Steinecker-Straße 22 85354 Freising / DE
	[N/P]
Précédent [1999/17]	Winter, Brandl, Fürniss, Hübner, Röss, Kaiser, Polte, Kindermann Partnerschaft Patent- und Rechtsanwaltskanzlei Alois-Steinecker-Strasse 22 85354 Freising / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	98119502.7	15.10.1998
	[1999/17]
Numéro de priorité, date	DE19972018503U	17.10.1997 Format original publié: DE 29718503 U
	[1999/17]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0911002
	Date:	28.04.1999
	Langue:	DE
	[1999/17]
Classification	IPC:	A61F11/00	[1999/17]
	CPC:	H04R25/75 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, CY, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE [1999/17]
Etats autorisant lextension	AL	Pas encore payé
	LT	Pas encore payé
	LV	Pas encore payé
	MK	Pas encore payé
	RO	Pas encore payé
	SI	Pas encore payé
Titre	Allemand:	Gerät zur Behandlung von Tinitus und Hyperakusis	[1999/17]
	Anglais:	Apparatus for treatment of the tinnitus and hyperacusis.	[1999/17]
	Français:	Appareil pour le traitement du tintement d'oreille et de l'hyperacousie	[1999/17]
Procédure dexamen	01.05.2002	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2003/01]
	05.07.2002	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2003/01]
Taxes payées	Taxe annuelle
	30.04.2001	Taxe annuelle Année du brevet 03
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	31.10.2000	03 M06 Taxe payée le 30.04.2001
	31.10.2001	04 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.

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