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EP0936415

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0936415

EP0936415 - Installation d'alimentation d'eau chaude [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 04.02.2005 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	04.02.2005	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 23.03.2005 [2005/12]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ROBERT BOSCH GMBH Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart / DE
	[1999/33]
Inventeur(s)	01 / Kroell, Ulrich Im Rotenbach 9 72654 Neckartenzlingen / DE
	02 / Oehrlein, Manfred Goethestrasse 62 73249 Wernau / DE
	[1999/33]
Numéro de la demande, date de dépôt	98120877.0	04.11.1998
	[1999/33]
Numéro de priorité, date	DE1998106115	14.02.1998 Format original publié: DE 19806115
	[1999/33]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0936415
	Date:	18.08.1999
	Langue:	DE
	[1999/33]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0936415
	Date:	12.09.2001
	[2001/37]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0936415
	Date:	31.03.2004
	Langue:	DE
	[2004/14]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	30.07.2001
Classification	IPC:	F24D19/10	[1999/33]
	CPC:	F24D19/1066 (EP,US); F24H15/219 (EP,US); F24H15/238 (EP,US); F24H15/36 (EP,US); F24D17/0078 (EP)
Etats contractants désignés	DE, ES, FR, GB, IT [2002/23]
Précédent [1999/33]	AT, BE, CH, CY, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE
Titre	Allemand:	Warmwasser-Versorgungsanlage	[1999/33]
	Anglais:	Hot water supply installation	[1999/33]
	Français:	Installation d'alimentation d'eau chaude	[1999/33]
Procédure d'examen	12.03.2002	Requête en examen déposée [2002/21]
	16.09.2003	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	26.01.2004	Taxe de délivrance payée
	26.01.2004	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	04.01.2005	Aucune opposition formée dans le délai imparti [2005/12]
Taxes payées	Taxe annuelle
	30.11.2000	Taxe annuelle Année du brevet 03
	30.11.2001	Taxe annuelle Année du brevet 04
	02.12.2002	Taxe annuelle Année du brevet 05
	01.12.2003	Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]US4166944 (SCOTT KENNETH W [US]) [A] 1,2* column A *;
		[AD]DE3431555 (SCHNAKENBURG PETER VON) [AD] 1 * abstract *
	par le demandeur	DE3431555

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